Rapport n° 184 (1990-1991) de M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 17 décembre 1990
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N° 1839 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 NEUVIEME LÉGISLATURE PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 |
N° 184 SÉNAT PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 |
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Annexe au procès-verbal de la séance du 14 décembre 1990 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 1990 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
La gestion des déchets nucléaires à haute activité,
par M. Christian BATAILLE
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean FAURE Vice-Président de l'Office . |