LISTE DES RAPPORTS DE LA DÉLÉGATION
DE 2011
À 2023
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Session 2011-2012 |
· Mémoires croisées : rencontre du 9 mai 2012
Rapport d'information n° 609 du 22 juin 2012, par M. Serge LARCHER
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Session 2012-2013 |
· Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager : Rencontre du 12 novembre 2012
Rapport d'information n° 121 du 12 novembre 2012, par M. Serge LARCHER
· Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer : Conférence-débat du 23 novembre 2012
Rapport d'information n° 159 du 23 novembre 2012 , par M. Serge LARCHER
· La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? Colloque du 17 janvier 2013
Rapport d'information n° 293 du 25 janvier 2013, par M. Serge LARCHER
· L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : Levier incontournable du développement. 10 propositions pour en optimiser l'impact
Rapport d'information n° 628 du 5 juin 2013, par MM. Éric DOLIGÉ et Serge LARCHER
· L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ?
Rapport
d'information n° 862 (2012-2013) du 25 septembre 2013, par
M.
Serge
LARCHER
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Session 2013-2014 |
· Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire
Rapport
d'information n° 98 (2013-2014) du 24 octobre 2013, par
M. Serge
LARCHER
· Histoires Mémoires croisées : Des chapitres oubliés de l'Histoire de la France
Rapport
d'information n° 149 (2013-2014) du 14 novembre 2013, par
M. Serge
LARCHER
· Les zones économiques exclusives ultramarines : Le moment de vérité
Rapport d'information n° 430 (2013-2014) du 9 avril 2014, par MM. Jean-Étienne ANTOINETTE, Joël GUERRIAU et Richard TUHEIAVA
· Un kaléidoscope de l'autonomie locale : Théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines
Rapport
d'information n° 452 (2013-2014) du 11 avril 2014, par
M. Serge
LARCHER
· Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : Territorialité, attractivité, solidarité
Rapport d'information n° 470 (2013-2014) du 17 avril 2014 au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer, par Mme Dominique GILLOT et M. Michel MAGRAS
· Histoires Mémoires croisées : Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale
Rapport
d'information n° 705 (2013-2014) du 9 juillet 2014, par
M.
Serge
LARCHER
· Les niveaux de vie dans les outre-mer : Un rattrapage en panne ?
Rapport
d'information n° 710 (2013-2014) du 9 juillet 2014, par
MM.
Éric
DOLIGÉ et
Michel
VERGOZ
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Session 2014-2015 |
· Domaines public et privé de l'État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile
Rapport
d'information n° 538 (2014-2015) du 18 juin 2015, par
MM.
Thani MOHAMED SOILIHI,
Joël
GUERRIAU,
Serge
LARCHER et
Georges
PATIENT
· Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique
Rapport
d'information n° 567 (2014-2015) du 26 juin 2015, par
M. Michel
MAGRAS
· Biodiversités des outre-mer et changement climatique
Rapport
d'information n° 698 (2014-2015) du 18 septembre 2015 au nom de la
commission de l'aménagement du territoire et du développement du
territoire et de la délégation sénatoriale à
l'outre-mer, par
MM.
Jérôme
BIGNON et
Jacques
CORNANO
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Session 2015-2016 |
· Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer
Rapport
d'information n° 1 (2015-2016) du 1er octobre 2015, par
M.
Michel MAGRAS
· Les outre-mer français face au défi du changement climatique : Une contribution concrète à l'agenda des solutions
Rapport d'information n° 131 (2015-2016) du 3 novembre 2015 au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement du territoire et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, en conclusion des travaux du groupe de travail commun, par MM. Jérôme BIGNON et Jacques CORNANO
· Sucre des régions ultrapériphériques en danger
Rapport d'information n° 247 (2015-2016) du 10 décembre 2015, par Mme Gisèle JOURDA et M. Michel MAGRAS
· Défis et opportunités des collectivités françaises des Amériques
Rapport
d'information n° 621 (2015-2016) du 23 mai 2016, par
M. Michel
MAGRAS
· La sécurisation des droits fonciers dans les outre-mer
Rapport
d'information n° 721 (2015-2016) du 23 juin 2016, par
MM.
Thani
MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur,
Mathieu
DARNAUD et
Robert
LAUFOAULU, rapporteurs
· Agricultures des outre-mer : Pas d'avenir sans acclimatation du cadre normatif
Rapport
d'information n° 775 (2015-2016) du 7 juillet 2016, par
M. Éric
DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur,
M. Jacques
GILLOT et
Mme
Catherine PROCACCIA, rapporteurs
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Session 2016-2017 |
· Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès
Rapport d'information n° 232 (2016-2017) du 15 décembre 2016, par M. Michel MAGRAS
· Mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien
Rapport d'information n° 571 (2016-2017) du 2 juin
2017, par
M.
Michel
MAGRAS
· Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : Faire d'un obstacle un atout
Rapport
d'information n° 601 (2016-2017) du 29 juin 2017, par
M. Éric
DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, Mmes
Karine
CLAIREAUX et
Vivette
LOPEZ, rapporteurs
· Conflits d'usage en outre-mer : Un foncier disponible rare et sous tension
Rapport
d'information n° 616 (2016-2017) du 6 juillet 2017, par
MM.
Thani
MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur,
Daniel
GREMILLET et
Antoine
KARAM, rapporteurs
Rapport
d'information n° 617 (2016-2017) du 6 juillet 2017, par
M.
Michel
MAGRAS
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Session 2017-2018 |
· Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au changement climatique
Rapport
d'information n° 426 (2017-2018) du 13 avril 2018, par
M.
Michel
MAGRAS
· Biodiversités du vaste Pacifique : Quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ?
Rapport
d'information n° 533 (2017-2018) du 1er juin 2018, par
M.
Michel
MAGRAS
· Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : Outils et bonnes pratiques
Rapport
d'information n° 597 (2017-2018) du 22 juin 2018, par
M.
Michel
MAGRAS
· Risques naturels majeurs : Urgence déclarée outre-mer
Rapport d'information n° 688 (2017-2018) Tome 1 et Tome 2 du 24 juillet 2018, par MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Mathieu DARNAUD et Mme Victoire JASMIN, rapporteurs
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Session 2018-2019 |
· Cohésion, performance, rayonnement : Quels tremplins pour le sport en outre-mer ?
Rapport d'information n° 140 (2018-2019) Tome 1 (rapport) et Tome 2 (auditions) du 20 novembre 2018, par Mmes Catherine CONCONNE, Gisèle JOURDA, Viviane MALET et Lana TETUANUI
· L'engagement des femmes outre-mer : Un levier clé du dynamisme économique
Rapport d'information n° 348 (2018-2019), par Mme Annick BILLON et M. Michel MAGRAS
· Les outre-mer dans l'audiovisuel public : Face au risque d'invisibilité totale, le défi du média global
Rapport d'information n° 439 (2018-2019) Tome 1 (rapport et annexes) Tome 2 (auditions), du 9 avril 2019, par M. Maurice ANTISTE et Mme Jocelyne GUIDEZ
· Biodiversité du bassin Atlantique : Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable
Rapport d'information n°557 (2018-2019), par M. Michel MAGRAS
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Session 2019-2020 |
· Risques naturels majeurs : Reconstruction et résilience des territoires et des populations
Rapport d'information n° 122 Tome 1 (rapport) et n° 122 Tome 2 (auditions) du 14 novembre 2019, par MM. Guillaume ARNELL, rapporteur coordonnateur, Abdallah HASSANI et Jean-François RAPIN, rapporteurs
· Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer le 18 novembre 2019
Rapport d'information n° 211 (2019-2020) du 18 décembre 2019 par M. Michel MAGRAS, président
· Violences faites aux femmes dans les outre-mer
Rapport
d'information n° 362 (2019-2020) du 3 mars 2020, par
Mme Annick
BILLON et
M. Michel
MAGRAS, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et
à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et
de la délégation sénatoriale aux outre-mer
· L'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19
Rapport
d'information n° 620 (2019-2020) du 9 juillet 2020, par
M.
Stéphane ARTANO, Mmes
Viviane
ARTIGALAS et
Nassimah
DINDAR, fait au nom de la délégation sénatoriale aux
outre-mer
· Enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020
Rapport d'information n° 651 du 16 juillet 2020, par Mme Vivette LOPEZ, M. Gilbert ROGER et Dominique THÉOPHILE, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
· Rapport triennal (2017-2020) d'activité de la délégation
Rapport d'information n° 652 du 16 juillet 2020, par M. Michel MAGRAS
· Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ?
Rapport d'information n° 713 du 21 septembre 2020, par M. Michel MAGRAS
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Session 2020-2021 |
· Les biodiversités de l'océan Indien, au coeur d'un nouveau modèle de développement - Actes du colloque du 20 mai 2021
Rapport
d'information n° 624 (2020-2021) du 21 mai 2021 - par
M.
Stéphane ARTANO
· La politique du logement dans les outre-mer
Rapport d'information n° 728 (2020-2021) du 1er juillet 2021 Tome 1 (rapport) et Tome 2 (auditions)par M. Guillaume GONTARD, Mme Micheline JACQUES et M. Victorin LUREL, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
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Session 2021-2022 |
· Gaston Monnerville - L'héritage"
Rapport d'information n° 100 (2021-2022) du 25 octobre 2021 - par M. Stéphane ARTANO
· Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer
Rapport d'information n° 149 (2021-2022) du 15 novembre 2021 - par M. Stéphane ARTANO
· Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale
Rapport d'information n° 546 (2021-2022) du 24
février 2022 - par
M. Philippe FOLLIOT, Mmes Annick PETRUS et
Marie-Laure PHINERA-HORTH
· Les outre-mer dans la Constitution
Rapport d'information n° 789 (2021-2022) du 18
juillet 2022 - par
M. Stéphane ARTANO
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Session 2022-2023 |
· Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer
Rapport d'information n° 135 (2022-2023) du 21 novembre 2022 - par M. Stéphane ARTANO
· La gestion des déchets dans les outre-mer
Rapport d'information n° 195 (2022-2023) du 8 décembre 2022 - par Mmes Gisèle JOURDA et Viviane MALET
· L'évolution institutionnelle des outre-mer
Rapport d'information n° 361 (2022-2023) du 16
février 2023 - par
M. Stéphane ARTANO et Micheline
JACQUES
· La continuité territoriale outre-mer
Rapport d'information n° 488 (2022-2023) du 30
mars 2023 - par
M. Guillaume CHEVROLLIER et Mme Catherine CONCONNE
· Foncier agricole outre-mer : une reconquête nécessaire pour la souveraineté alimentaire
Rapport d'information n° 799 (2022-2023) du 28
juin 2023 - par
Mme Vivette LOPEZ et M. Thani Mohamed SOILIHI
· Soutien à la parentalité : agir pour toutes les familles des outre-mer
Rapport d'information n° 870 (2022-2023) du 11
juillet 2023 - par
M. Stéphane ARTANO, Mmes Annick BILLON,
Victoire JASMIN et Elsa SCHALCK
· Bilan triennal d'activité
(2020-2023) de la Délégation sénatoriale
aux
outre-mer
Rapport d'information n° 904 (2022-2023) du 24
juillet 2023 - par
M. Stéphane ARTANO
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PRÉSIDENT |
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Micheline JACQUES LR/ AFF-ECO |
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VICE-PRÉSIDENTS |
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Audrey BÉLIM La Réunion SER / DEV-DUR |
Annick GIRARDIN Saint-Pierre-et-Miquelon RDSE /CULT/ AFF-EUR |
Jocelyne GUIDEZ Essonne UC / AFF-SOC |
Victorin LUREL Guadeloupe SER / FIN |
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Viviane MALET La Réunion LR / AFF-SOC |
Akli MELLOULI Val-de-Marne GEST / AFF-ETR-DEF |
Annick PETRUS Saint-Martin LR / AFF-SOC |
Marie-Laure PHINÉRA-HORTH Guyane RDPI / DEV-DUR |
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Teva ROHFRITSCH Polynésie française RDPI / FIN/ AFF-EUR |
Lana TETUANUI Polynésie française UC / LOIS |
Pierre-Jean VERZELEN Aisne LIRT / CULT |
Robert Wienie XOWIE Nouvelle-Calédonie CRCE-K / AFF-ETR-DEF |
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SECRÉTAIRES |
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Frédéric BUVAL Martinique RDPI / AFF-ECO |
Vivette LOPEZ Gard LR / AFF-ETR-DEF |
Solanges NADILLE1(*) Guadeloupe RDPI / AFF-SOC |
Georges NATUREL Nouvelle-Calédonie LR / DEV-DUR |
* 1 Compte tenu de l'accord intervenu entre les groupes, Mme Marie-Do Aeschlimann remplacera Mme Solanges Nadille en qualité de Secrétaire à compter du 1er avril 2025.