Note scientifique de l'Office n° 567 (2019-2020) de M. Jean-François ELIAOU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 juin 2020

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N° 3134

N° 567

ASSEMBLÉE NATIONALE

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

SESSION ORDINAIRE 2019 - 2020

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

Enregistré à la présidence du Sénat

le 25 juin 2020

le 25 juin 2020

NOTE SCIENTIFIQUE

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

sur

VARIATIONS DU DÉVELOPPEMENT GÉNITAL :
QUELLE PRISE EN CHARGE ? QUE DIT LA RECHERCHE BIOMÉDICALE ?

PAR

M. Jean-François ELIAOU, député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Cédric VILLANI,

Premier vice-président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Gérard LONGUET,

Président de l'Office

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