N° 484
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 29 avril 2014 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales (1) par
M. Michel SAVIN,
Président
M. Stéphane MAZARS,
Rapporteur
Sénateurs.
Tome II : Annexes.
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(1) Cette mission commune d'information est composée de : M. Michel Savin , président ; M. Stéphane Mazars , rapporteur ; M. Dominique Bailly, Mme Corinne Bouchoux, MM. Philippe Darniche, Alain Dufaut, Mme Michelle Demessine, MM. Jean-Jacques Lozach et Jean-Marie Vanlerenberghe, vice-présidents ; Mme Françoise Boog, MM. Pierre Bordier, Jean Boyer, Mme Françoise Cartron, MM. Gérard César, Francis Delattre, Michel Delebarre, Ambroise Dupont, Jean-François Humbert, Michel Le Scouarnec, Pierre Martin, Rachel Mazuir, Mme Danielle Michel, MM. Alain Néri, Hervé Poher, Bernard Saugey, Robert Tropeano et Maurice Vincent. |
ANNEXE 1 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
Jeudi 31 octobre 2013
Auditions
M. Michel-Pierre Prat , conseiller maître à la Cour des comptes
M. Alain Serres , conseiller à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon
Mme Claudie Sagnac , adjointe au directeur des sports au ministère de la jeunesse et des sports, accompagnée de M. Dimitri Grygowski, chef du bureau du sport professionnel et de l'économie du sport, et de M. Denis Roux, chef du bureau des équipements sportifs à la direction des sports
M. Stanislas Bourron , sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Mercredi 6 novembre 2013
Auditions
M. Claudy Lebreton , président de l'Assemblée des départements de France (ADF)
M. Jean-Marc Todeschini , sénateur de la Moselle et M. Dominique Bailly , sénateur du Nord, auteurs d'un rapport d'information sur le financement public des grands équipements sportifs
Mercredi 13 novembre 2013
Auditions
M. Jean-Marie Darmian , maire de Créon, représentant l'Association des maires de France (AMF)
M. Pascal Bonnetain , conseiller de la région Rhône-Alpes et président de la commission des sports de l'Association des régions de France (ARF)
M. Robert Cadalbert , président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, co-président de la commission des sports de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF)
Mercredi 20 novembre 2013
Auditions
M. Sébastien Sémeril , adjoint au maire de Rennes, délégué au sport, et vice-président de Rennes-Métropole, représentant l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
M. Jacques Thouroude , président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES)
Mercredi 27 novembre 2013
Table ronde sur le modèle économique des stades
M. Jean-Pascal Gayant , économiste du sport, professeur de l'université du Maine
M. Etienne Tête , conseiller de la Région Rhône-Alpes et conseiller municipal de Lyon
M. Alain Caldarella , directeur général de l'Océane Stadium du Havre
M. Damien Rajot , directeur opérationnel de Vinci Stadium
M. Jean-Michel Aulas , président de l'Olympique Lyonnais
Mercredi 11 décembre 2013
Auditions
M. Jean-François Guillot , directeur général du Centre national de développement du sport (CNDS)
M. Bruno Retailleau , président du conseil général de Vendée
Mercredi 15 janvier 2014
Table ronde sur la place des stades dans la cité
Mme Borina Andrieu , directeur général en charge du développement et de la communication du cabinet d'architectes Wilmotte et associés et M. Ralf Levedag , architecte
M. Jérôme Latta , rédacteur en chef des Cahiers du football
M. Brieux Férot , secrétaire général de l'association Tatane
M. Paul De Keerle , directeur financier et administratif de la fédération française de rugby
M. François Clément , architecte
Mercredi 22 janvier 2014
Table ronde consacrée aux fédérations sportives
M. Pierre Camou , président de la fédération française de rugby
M. Jean-Pierre Siutat , président de la fédération française de basketball
M. Joël Delplanque , président de la fédération française de handball
M. Arnaud Dagorne , directeur général adjoint de la fédération française de volleyball
M. Victoriano Melero , directeur de cabinet du président de la fédération française de football
Mercredi 29 janvier 2014
Table ronde consacrée aux ligues nationales de sport professionnel
M. Paul Goze , président de la ligue nationale de rugby, accompagné de M. Emmanuel Eschalier, directeur général
M. Jean-Paul Aloro , président de la ligue nationale de volley, accompagné de M. Mathieu Charpentier, directeur
M. Dominique Juillot , vice-président de l'Association nationale des ligues de sport professionnel et premier vice-président de la ligue nationale de basketball, accompagné de Mme Christine Lombard, directrice générale
M. Jean-Pierre Hugues , directeur général adjoint de la ligue de football professionnel, accompagné de M. Jérôme Perlemuter, responsable des affaires juridiques
M. Étienne Capon , directeur général de la ligue nationale de handball.
Mercredi 5 février 2014
Auditions du rapporteur
M. Jean-Philippe Ascensi , délégué général de l'agence pour l'Éducation par le sport (APPELS)
MM. Jöel Muller, José Ruiz, Thibaud Dagorne, Niels Gouisset et Sylvain Rossetto , représentant la fédération des entraîneurs professionnels (FEP)
Mercredi 26 février 2014
Table ronde consacrée à la diffusion audiovisuelle du sport professionnel
M. Daniel Bilalian, directeur général adjoint de France Télévisions, en charge des sports
M. François Pellissier, directeur délégué de TF1 Production, en charge des sports
M. Arnaud Simon, directeur général d'Eurosport France
M. Florent Houzot, directeur de la rédaction de beIN SPORTS
M. Vincent Chaudel, expert Sport du cabinet Kurt Salmon
Mercredi 9 avril 2014
Audition conjointe de :
- M. Richard Olivier , président de la direction nationale de contrôle de gestion pour la ligue de football professionnel, accompagné de M. Belsoeur, président du comité stratégique des stades et de Mme Cécile Huet, responsable des affaires juridiques de la Commission de contrôle des clubs professionnels
- M. Philippe Ausseur , président de la Commission de contrôle de gestion de la direction nationale de conseil et de contrôle de gestion pour la ligue nationale de basketball, accompagné de Mme Marie DVORSAK, contrôleur de gestion
- et M. Jean-Christophe Rougé , membre du conseil supérieur de la direction nationale d'aide et de contrôle de gestion pour la ligue de rugby, accompagné de M. Marc Le Nerrant
Audition
MM. Rémi Duchêne , inspecteur général de l'administration, et Bertrand Jarrige , inspecteur général de la jeunesse et des sports, co-auteurs du rapport de la Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur
Mercredi 16 avril 2014
Table ronde consacrée au sport féminin :
Mme Véronique Pecqueux-Rolland , ex-internationale de handball féminin, membre du Bureau directeur de la fédération française de handball
Mme Nathalie Dechy , ancienne joueuse de tennis professionnelle française, membre du comité de pilotage de Roland-Garros
Mme Marie-Françoise Potereau , présidente de l'association Fémix Sports, directrice technique nationale adjointe de la fédération française de hockey sur glace
MM. Patrick Iliou et Olivier Blanc, directeurs généraux adjoints de l'Olympique Lyonnais, accompagnés de M. Laurent Arnaud, directeur RSE d'OL Fondation
Audition
M. Mathieu Moreuil , directeur de l'action européenne de la Premier League
Jeudi 17 avril 2014
Auditions du rapporteur
M. Cédric Dufoix , secrétaire général de l'Olympique de Marseille (OM), accompagné de Mme Lucie Venet en charge du fonds de dotation OM attitude
Mme Katia Mourad , chargée de communication au Montpellier Hérault Sport Club
Mercredi 23 avril 2014
Audition
M. Denis Masseglia , président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Jeudi 24 avril 2014
Audition du rapporteur
M. Jean-François Soucasse , directeur général du Toulouse Football Club (TFC)