Politique énergétique européenne

Rapport d'information n° 108 (2009-2010) de Mme Bernadette BOURZAI , fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 19 novembre 2009

Disponible en une seule page HTML (129 Koctets)

Disponible au format Acrobat (305 Koctets)

• I. UN CHANGEMENT DE PERSPECTIVE
  
  • A. SORTIR DE LA LOGIQUE DU « TOUT MARCHÉ »
    
  • B. DIVERSIFIER LE BOUQUET ÉNERGÉTIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE
    
• II. LA SÉCURITÉ ET LA SOLIDARITÉ ÉNERGÉTIQUES
  
  • A. POUR L'ÉLECTRICITÉ
    
  • B. POUR LE GAZ
    
• III. LA DIVERSIFICATION DE L'APPROVISIONNEMENT ÉNERGÉTIQUE
  
  • A. TIRER LES LEÇONS DE LA CRISE GAZIÈRE DE JANVIER 2009
    
  • B. LA POSITION AMBIVALENTE DE LA RUSSIE
    
  • C. DE NOMBREUX PROJETS AUX RÉSULTATS ENCORE INCERTAINS
    
• IV. LES ÉNERGIES RENOUVELABLES : DES OBJECTIFS ATTEIGNABLES ?
  
• V. L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE : DES EFFORTS ENCORE INSUFFISANTS
  
• VI. LE RÔLE PRIMORDIAL DE LA RECHERCHE
  
  • A. DES CHAMPS D'INNOVATION TRÈS VARIÉS
    
  • B. D'IMPORTANTS INVESTISSEMENTS QUE LA CRISE NE DOIT PAS CONDUIRE À NÉGLIGER
    

• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE - Liste des personnes auditionnées par le rapporteur