ANNEXES
ANNEXE 1 - GLOSSAIRE DES SIGLES
APCA |
Assemblée permanente des chambres d'agriculture |
CLE |
Commission locale de l'eau |
DDEA |
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture |
DOCOB |
Document d'objectifs (d'un site Natura 2000) |
EPFL |
Etablissement public foncier local |
EUNIS |
European Nature Information System |
ICHN |
Indemnité compensatoire de handicaps naturels |
IFEN |
Institut français de l'environnement |
MAE |
Mesures agri-environnementales |
MNHN |
Muséum national d'histoire naturelle |
ONEMA |
Office national de l'eau et des milieux aquatiques |
ONZH |
Observatoire national des zones humides |
PDRN |
Programme de développement rural national |
SAGE |
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux |
SAU |
Surface agricole utile |
SDAGE |
Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux |
Taux de chargement |
Nombre d'UGB/hectare |
TFNB |
Taxe foncière sur les propriétés non bâties |
UGB |
Unité de gros bétail |
ZICO |
Zone d'intérêt communautaire pour la protection des oiseaux |
ZNIEFF |
Zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique |
ZPS |
Zone de protection spéciale (directive oiseaux) |
ZSC |
Zone spéciale de conservation (directive Habitats) |
ANNEXE 2 - AUDITIONS PAR LE RAPPORTEUR
- APCA (Assemblée permanente des chambres d'agriculture), Vice-présidence ; |
- FNSEA (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles), Vice-présidence, Service Environnement ; |
- Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, Direction ; |
- FNE (France nature environnement) ; |
- LPO (Ligue pour la protection des oiseaux) ; |
- MEEDDAT (Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire), Direction de l'eau et de la biodiversité, Sous-direction des espaces naturels ; |
- MEEDDAT (Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire), Sous-direction de l'information environnementale ; |
- Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Sous-direction de la biomasse et de l'environnement ; |
- Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Direction de la législation fiscale, Sous-direction C ; |
- MNHN (Muséum national d'histoire naturelle) ; |
- ONEMA (Office national de l'eau et des milieux aquatiques), Direction du contrôle des usages et de l'action territoriale. |