ANNEXE 1 : ORGANIGRAMME DE L'AGENCE FRANÇAISE DE L'ADOPTION
Commissaire du Gouvernement
Contrôleur général économique et financier
PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rédactrice
PUBLIC
Agent Comptable
Adjoints
Responsable Cellule Administrative
Adjoint
Chef de projet, Cellule documentaire,
Archivages et Statistiques
Adjoint au Secrétaire Général en charge des pôles géographiques
Chargée de Mission
Communication
Chargée de Mission
Psychologue
Assistante de direction
Assistante rédacteurs
Rédacteurs Europe
Chargée de Mission/Formation & Conseil Santé
Chargé de Mission/Formation & Relations avec Départements
Adjoint au Secrétaire Général en charge du pôle informations et requêtes
Secrétaire Général
Assistante de Direction
Secrétaire
Directrice Générale de l'Agence Française de l'Adoption
Chargé des relations internationales et de la Coordination des Chargés de mission
Adjoint au Secrétaire Général en charge du pôle administratif et financier
Informations générales
Rédacteurs Asie
Rédacteurs Amérique
Rédacteurs Afrique
ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
I. REPRÉSENTANTS DE L'AGENCE FRANÇAISE DE L'ADOPTION
? M. Yves Nicolin , député, président du conseil d'administration de l'agence ;
? Mme Laure de Choiseul , directrice générale de l'agence ;
? M. Cyril Pacquaux , secrétaire général ;
? M. Guy Douffet , chargé des relations internationales et de la coordination des chargés de mission ;
? M. Charles Baudoux , adjoint au secrétaire général en charge des pôles géographiques ;
? M. Arnaud Del Moral , adjoint au secrétaire général en charge du pôle informations et requêtes ;
? Mme Marie Audubert , adjointe au secrétaire général en charge du pôle administratif et financier.
Les rapporteurs ont effectué un déplacement au siège de l'agence, le 4 février 2009.
II. REPRÉSENTANTS DES MINISTÈRES ET DES AUTORITÉS DE TUTELLE
A. MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET EUROPÉENNES
? Mme Rama Yade , secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'Homme ;
? M. Eric Walter , conseiller au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des affaires étrangères et des droits de l'Homme ;
? M. Jean-Paul Monchau , ambassadeur chargé de l'adoption internationale ;
? M. Richard Bos , secrétaire général de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale (ACAI).
B. MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA SOLIDARITÉ, DE LA FAMILLE ET DE LA VILLE
? M. Mickaël Weiss , conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la famille ;
? M. Fabrice Heyriès , directeur général de l'action sociale ;
? M. Pierre-Yves Eyraud , chef du bureau enfance et famille ;
? Mme Catherine Briand , adjointe chef du bureau enfance et famille.
C. MINISTÈRE DE LA JUSTICE
? Mme Pascale Fombeur , directrice des affaires civiles et du Sceau ;
? M. Christophe Jacquot , adjoint au chef du service des affaires européennes et internationales ;
? Mme Olivia Diego , adjointe au chef du bureau des questions juridiques et du contentieux, service des affaires européennes et internationales.
D. CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE MINISTÉRIEL PRÈS LE MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS
? Mme Josette Goineau , contrôleur général économique et financier ;
? M. Jean-Pierre Descamps , adjoint au contrôleur général.
III. REPRÉSENTANTS DES CONSEILS GÉNÉRAUX
A. ASSEMBLÉE DES DÉPARTEMENTS DE FRANCE
? M. Yves Ackermann , président du conseil général du Territoire de Belfort ;
? M. Gilles Rappinat , chef du service social de l'Assemblée des départements de France ;
? Mme Marylène Jouvien , chargée des relations avec le Parlement.
B. SÉNATEURS EXERÇANT LES FONCTIONS DE PRÉSIDENT DE CONSEIL GÉNÉRAL
? M. Jean Arthuis , président de la commission des finances du Sénat, président du conseil général de la Mayenne ;
? M. Yves Daudigny , sénateur, président du conseil général de l'Aisne ;
? M. Claude Jeannerot , sénateur, président du conseil général du Doubs ;
? M. Gérard Miquel , sénateur, président du conseil général du Lot.
IV. AUTRES PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES
A. REPRÉSENTANTS DES ORGANISMES AUTORISÉS POUR L'ADOPTION
? M. Guy Mine , président de la Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption (FFOAA) ;
? Mme Anne-Marie Boucher , présidente du Collectif pour l'adoption internationale ;
? Mme Geneviève André-Trévennec , directrice de l'adoption de Médecins du Monde.
B. AUTRES PERSONNALITÉS QUALIFIÉES
? M. Alain Milon , sénateur, rapporteur de la proposition de la portant réforme de l'adoption ;
? M. Jean-Marie Colombani , auteur du Rapport sur l'adoption (La Documentation française, 2008) ;
? Mme Janice Peyré , présidente d'Enfance et familles d'adoption (EFA).