Commissariat général du Plan : à suivre...

B. LE SECRÉTARIAT DES GROUPES DE PROJET : LA « TOUR DE CONTRÔLE »

1. Un rôle essentiel

Le secrétariat des groupes de projet est, pour reprendre l'expression du commissaire adjoint, la « tour de contrôle » des travaux des groupes de projet.

La composition du secrétariat des groupes de projet

Le secrétariat des groupes de projet est actuellement composé des personnalités suivantes :

• M. Frédéric Tiberghien, commissaire adjoint au Plan, qui dirige le secrétariat ;

• Mme Catherine Bassani-Pillot, chargée de la communication interne et des relations institutionnelles ;

• Mme Marie-Christine Gorju, assistante des groupes de projet ;

• Mme Nicole Mas, assistante de M. Frédéric Tiberghien ;

• M. Bruno Hérault, chargé de mission, chef du groupe transversal Aleph ;

• Mme Catherine Maubert, chargée de mission, chef du groupe transversal Racines ;

• Mme Vanessa Wisnia-Weill, chargée de mission, chef du groupe transversal Europe.

Le secrétariat des groupes de projet assure le suivi des travaux des groupes et gère le calendrier des publications. Il a été précisé à votre rapporteure spéciale que les outils de suivi des groupes de projet seraient renforcés à l'avenir.

Il lit toutes les productions émanant des groupes de projet et « qualifie » ces publications. En effet, tout groupe de projet ne débouche pas sur un rapport en bonne et due forme, ce qui fera l'objet d'une analyse dans le cadre de la troisième partie de ce rapport. Le secrétariat des groupes de projet peut, par exemple, décider, au vu de la consistance de la production qui lui est soumise, que le travail fera l'objet d'un cahier, et non d'un rapport.

Cette lecture des membres du secrétariat recouvre plusieurs aspects : au-delà de l'aspect formel, ces derniers veillent à ce que les trois axes majeurs définissant les productions du Plan - les dimensions prospective, territoriale et européenne - se retrouvent bien au sein des travaux menés par les groupes de projet.

2. Une nécessaire clarification au regard des missions du comité d'évaluation

Les remarques des membres peuvent toutefois dépasser ce stade et, ainsi que votre rapporteure spéciale l'a constaté, toucher au fond des productions, en fonction des connaissances des uns et des autres. La distinction entre le secrétariat des groupes de projet, forme de comité de pilotage et de lecture qui doit s'assurer de la cohérence des publications, et le comité d'évaluation, forme de conseil scientifique qui doit juger de leur valeur, s'estompe alors. M. Frédéric Tiberghien, commissaire adjoint au Plan, a indiqué à votre rapporteure spéciale qu'une réflexion serait menée dans les mois qui viennent afin de clarifier les rôles respectifs de ces deux instances et de renforcer ainsi la légitimité du secrétariat des groupes de projet .