ANNEXE I - LISTE DES PAYS DISPOSANT D'UNE « GENDARMERIE »1 ( * )
Algérie
Argentine
Autriche
Azerbaïdjan
Bénin
Bulgarie
Burkina-Faso
Burundi
Cambodge
Cameroun
Canada
Colombie
Chili
Comores
Congo
Côte d'Ivoire
Djibouti
Espagne
Gabon
Guinée
Guinée équatoriale
Italie
Liban
Luxembourg
Mali
Madagascar
Maroc
Mauritanie
Monaco
Niger
Pays-Bas
Pologne
Portugal
République centrafricaine
Roumanie
Sénégal
Suisse
Tchad
Togo
Tunisie
Turquie
Venezuela
ANNEXE
II -
PROGRAMME DES DÉPLACEMENTS EN ESPAGNE
ET EN ITALIE
Espagne |
16 au 18 février 2004 |
Lundi 16 février |
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19 h 30 |
Arrivée à l'aéroport de Madrid |
21 h 00 |
Dîner de travail avec le Colonel André Quaranta, Attaché de gendarmerie |
Mardi 17 février |
Madrid |
9 h 00 |
Entretien avec M. Pedro Diaz-Pintado, sous-directeur général opérations du Corps national de police |
11 h 00 |
Entretien avec le général Yuste Martinez, sous-directeur général des opérations de la Garde civile |
12 h 00 |
Entretien avec le général Vincente Faustino, sous-directeur général des opérations de la Garde civile |
13 h 00 |
Entretien avec le général Garcia Laguarta, sous-directeur général de la logistique de la Garde civile |
21 h 00 |
Dîner avec le colonel Hervé Buchler, attaché de l'air |
Mercredi 18 février |
Madrid et Tolède |
9 h 00 |
Petit-déjeuner offert par M. Olivier Schrameck, Ambassadeur de France en Espagne |
11 h 00 à 16 h 00 |
Visite du quartier général de la Garde civile de Castilla La Mancha et de la Commandancia de Tolède par le général Rodriguez Bourdalo |
18 h 30 |
Décollage de Madrid pour Paris |
Italie |
1 er au 3 avril 2004 |
Lundi 1 er avril |
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19 h 30 |
Arrivée à l'aéroport de Rome |
Mardi 2 avril |
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10 h 30 |
Entretien avec M. Giuseppe Cossiga (Forza Italia) et Mme Roberta Pinotti (Olivier), députés |
12 h 00 |
Entretien avec le général Luigi Manfredi, sénateur |
16 h 30 |
Entretien avec le Préfet Amoroso, directeur du bureau de la coordination et de planification des forces de police du ministère de l'intérieur |
Mercredi 3 avril |
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8 h 00 |
Petit-déjeuner avec M. Loïc Hennekinne, Ambassadeur de France en Italie |
15h00 |
Visite de l'école de perfectionnement des forces de sécurité avec le général de corps d'armée Gianfrancesco Siazzu. |
17 h 30 |
Départ de Rome pour Paris |
ANNEXE
III -
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
Mercredi 24 mars 2004 |
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16 h 00 |
M. David Sénat, Magistrat, Conseiller gendarmerie et le Contrôleur des armes Sylvain Mattiucci , Conseiller fonction militaire au Cabinet du Ministre de la Défense |
Jeudi 25 mars 2004 |
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9 h 30 |
Colonel Cabrière , sous-directeur chargé des relations internationales à la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN) |
11 h 00 |
M. Thierry Le Roy , Conseiller d'Etat |
Lundi 29 mars 2004 |
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15 h 00 |
M. Pierre Mutz , Préfet, DGGN |
Mardi 30 mars 2004 |
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13 h 00 |
Déjeuner avec le général de brigade Marc Watin-Augouard, Conseiller pour la sécurité du Ministre de l'Intérieur |
Mardi 6 avril |
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12 h 00 |
M. Michel Gaudin , Préfet, Directeur général de la police nationale (DGPN) |
Jeudi 15 avril |
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16 h 00 |
M. Gérard Moisselin , Préfet, Directeur adjoint du Cabinet du ministre de l'Intérieur |
* 1 Cf. Gend'info n°233 et 234, février et mars 2001. Certaines de ces forces ont perdu leur statut militaire, tout en conservant leurs traditions (Autriche, Canada), d'autres conservent leur appellation d'origine tout en ayant acquis un statut militaire (police nationale colombienne).