1 Le logiciel Ensemble est un outil informatique de suivi et d'analyse de l'utilisation des crédits de titre IV par les directions régionales des affaires culturelles. L'application a été installée et mise en service en région à compter de l'exercice 1994 et permet une observation synthétique et en temps réel de toutes les étapes de gestion du titre IV. Toutefois, de conception ancienne, l'application Ensemble fait actuellement l'objet d'une refonte globale.

Un nouvel outil, nommé "Quadrille", est en effet en cours d'élaboration pour une mise en service d'ici 2002. Il s'appuie pour l'essentiel sur quatre fonctionnalités : la programmation budgétaire en début d'année, l'instruction des dossiers de demandes de subventions, le suivi de l'exécution comptable, l'analyse de la dépense et la consolidation nationale. Il s'agit donc tout à la fois d'une aide à la gestion pour les directions régionales des affaires culturelles et d'une base de gestion analytique en consolidation à l'échelon national.

2 L'enveloppe prévue pour la première phase de restauration du Grand Palais s'élève à 400 millions de francs, répartie comme suit :

Fondations : nef en totalité et partie sud du Grand Palais 125,70 MF

Charpentes : nef en totalité et galeries latérales de l'aile sud de la nef 83,30 MF

Couvertures : nef en totalité et galeries latérales de l'aile sud de la nef 43,90 MF

Imprévus et divers 13,00 MF

SOUS-TOTAL TRAVAUX 265,90 MF

Dépenses de maîtrise d'oeuvre 21,00 MF

Dépenses de maîtrise d'ouvrage (contrôle technique, coordination, sécurité,

investigation technique, AMO) 22,40 MF

Provision pour révision de prix 16,12 MF

Provision pour aléas techniques 5,70 MF

TOTAL HT 331,12 MF

TVA 20,6% 68,21 MF

TOTAL TTC 399,33 MF

arrondi à 400,00 MF

3 " Sur la base [du] rapport de synthèse portant sur les conditions de l'accueil du public et les conditions de travail des personnels [ remis par M. Albert Poirot]°, la Ministre de la culture et de la communication a demandé au président de la BNF de mettre en oeuvre un ensemble de mesures.

L'établissement a d'ores et déjà répondu aux principaux points de cette demande :

1. Le développement des services à distance fait l'objet d'une attention particulière. Depuis la fin du mois de mai dernier, le catalogue de tous les documents imprimés, " BN OPALE PLUS ", est désormais accessible sur l'internet.

2. La BNF a proposé une programmation de travaux pour les années 1999, 2000 et 2001, qui auront pour but d'améliorer le circuit de communication des documents, les conditions de travail du personnel, notamment de magasinage, ainsi que le fonctionnement général du bâtiment de Tolbiac (en particulier la climatisation). Les travaux jugés prioritaires seront achevés d'ici la fin de l'année 1999. Il s'agit de :

- l'amélioration des matériels de stockage des documents en magasins (rayonnages mobiles) ;

- l'aménagement des espaces situés en périphérie des salles de lecture, dits " arrière-banques de salle ", points essentiels pour la circulation des documents, qui permettent la réception et le retour des ouvrages conservés en magasins.

3. Les conditions d'accueil du public ont été améliorées et une réflexion est en cours concernant l'amplitude d'ouverture de la BNF, afin de satisfaire les besoins du plus grand nombre d'usagers, dans la limite des crédits de fonctionnement alloués à l'établissement.

4. Une nouvelle dynamique a été donnée à la politique du personnel. Le rôle de la direction chargée du personnel a été renforcé, afin de mieux prendre en compte les attentes des agents en matière de formation, de conditions de travail et de mobilité professionnelle.

5. Un projet d'établissement est en cours de préparation, en liaison avec la direction du livre et de la lecture et avec la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication. "

4 L'évaluation de la politique du soutien à l'industrie phonographique a donné lieu à une investigation menée en 1996-1997 par deux chercheurs du CERAT (IEP de Grenoble). Cette investigation a permis d'expliciter comment le jeu des relations entre acteurs professionnels et pouvoirs publics n'avait été le cadre que d'une intervention publique très limitée (collection "Musiques Françaises Aujourd'hui et aide aux petits labels).

5 L'évaluation des centres de formation préparant au diplôme d'Etat de professeur de musique (créé en 1983) et au diplôme d'Etat de professeur de danse (créé en 1983), menée en 1995 et 1996, avait pour but de faire le point sur le fonctionnement administratif et pédagogique de ces centres, ouverts avec des statuts variés, et notamment sur leurs relations avec le réseau de l'enseignement spécialisé et supérieur de la musique et de la danse.

6 Aux économies de loyers, -24,6 millions de francs, détaillés dans les tableaux ci-dessous, il faut ajouter :

• 1,5 million de francs de petit entretien

• 3,5 millions de frais de fonctionnement : 1 million de francs de nettoyage, près de 600.000 francs de surveillance, 800.000 francs de " fluide ", 1,2 million de dépenses d'impression et de photocopie, 150.000 francs de dépenses diverses.

7 En 1998, la fréquentation des musées s'est établie à 9,57 millions de visiteurs payants, en hausse de 7,1% par rapport à 1997 ;

8 Accueillir le public sur le parvis, en bout de file et devant la Pyramide était la première mission de ces animatrices. Il s'agissait d'informer les futurs visiteurs sur les horaires, les prix, les temps d'attente, les salles fermées, les événements exceptionnels et les orienter le cas échéant vers les différents accès du musée (visiteurs handicapés, visiteurs accompagnés de jeunes enfants, porteurs de tickets achetés à l'avance...). Cette équipe assurait la distribution de plan / information au niveau du péristyle. Elle pouvait également intervenir auprès du public situé dans les files d'attente sous la pyramide (en particulier à l'heure de la fermeture des caisses), ainsi qu'à l'entrée du Carrousel.

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