LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Auditions menées par le rapporteur M. Daniel Gremillet
Mardi 6 décembre 2022
- Réseau Sortir du nucléaire (RSN) : Mme Marion RIVET , chargée de relations médias.
- Greenpeace France : Mmes Laura MONNIER , responsable juridique et Pauline BOYER , chargée de campagne transition énergétique.
Jeudi 8 décembre 2022
- Union française de l'électricité (UFE) : Mme Christine GOUBET-MILHAUD , présidente, M. Rudy CLUZEL , responsable des relations institutionnelles France.
- Commission nationale du débat public (CNDP) : M. Michel BADRÉ , président de la commission particulière en charge d'organiser le débat public sur le programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France, dont le projet de construction de deux ERP2 sur le site de Penly.
- Association française indépendante de l'électricité et du gaz (Afieg) : M. Géry LECERF , président.
- Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) : Mmes Florence PRESSON , adjointe au maire de Sceaux, Sylviane OBERLÉ , responsable de la mission prévention des pollutions, Nathalie FOURNEAU , responsable du département aménagement du territoire, Charlotte de FONTAINES , chargée des relations avec le Parlement.
- Association nationale des communes du littoral (Anel) : Mme Anne-Sophie LECLERE , déléguée générale.
- Assemblée des départements de France (ADF) : Mme Marylène JOUVIEN , chargée des relations avec le Parlement.
Vendredi 9 décembre 2022
- Autorité environnementale (AE) : M. Alby SCHMITT , président par intérim.
- Association nationale des comités et commissions locales d'information (ANCCLI) : MM. Jean-Claude DELALONDE , président, Yves LHEUREUX , directeur, Mme Yveline DRUEZ , membre du conseil d'administration de l'ANCCLI et membre des commissions locales d'information de la Manche.
- Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (Anode) : Mme Naima IDIR , présidente.
- Société française d'énergie nucléaire (SFEN) : Mme Valérie FAUDON , déléguée générale, M. Thomas JAQUEMET , responsable des affaires publiques.
Lundi 12 décembre 2022
- Électricité de France (EDF) : Mme Caroline DIONISI , responsable du pôle permitting de la direction Nouveau nucléaire, MM. Michael VARESCON , chef des pôles nucléaire, thermique et hydraulique à la direction juridique Énergies, Bertrand LE THIEC , directeur des affaires publiques.
- Réseau de transport d'électricité (RTE) : M. Xavier PIECHACZYK , président, Mme Pauline LE BERTRE , directrice adjointe de cabinet du président, M. Philippe PILLEVESSE , directeur des relations institutionnelles.
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : M. François JACQ , administrateur général.
- France hydrogène (FH) : M. Simon PUJAU , chargé de mission relations institutionnelles.
- Genvia : Mme Florence LAMBERT , président-directeur général, M. Benjamin d'HOINE , conseiller affaires publiques.
- ASEA Brown Boveri (ABB) : MM. Fabien LALEUF , directeur général ABB France, Sébastien MEUNIER , directeur des relations institutionnelles ABB France, Philippe ADAM , directeur des activités utilités et renouvelables ABB Europe du Sud.
- Naarea : M. Jean-Luc ALEXANDRE , président-directeur général.
- Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) : MM. David BEAUVISAGE , secrétaire général des services et Charles-Antoine GAUTIER , directeur adjoint chargé de l'énergie.
- Groupement des industriels français de l'énergie nucléaire (GIFEN) : M. Olivier BARD , délégué général, Mme Alice PARENTI , responsable communication et relations externes.
- Comités sociaux et économiques (CSE) d'EDF et d'Enedis : M. Gwenaël PLAGNE , secrétaire adjoint du comité social et économique central d'EDF, Vincent BATTAL , coordinateur du comité social et économique central d'EDF, Frédéric FRANSOIS , secrétaire du comité social et économique central d'Enedis.
Mardi 13 décembre 2022
- Les Amis de la Terre : M. Clément TRANAIN , membre du Conseil fédéral, Mme Martine LAPLANTE , représentante suppléante au Conseil national de la transition écologique (CNTE).
- Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) : M. Pierre-Marie ABADIE , directeur général, Mme Delphine HONORÉ, cheffe du service droit nucléaire, droit de l'environnement et de l'urbanisme.
- Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : M. Julien COLLET , directeur général adjoint.
- Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) : M. Jean-Christophe NIEL , directeur général, Mme Karine HERVIOU , directrice générale adjointe chargée du pôle sûreté des installations et des systèmes nucléaires, M. Patrice BUESO , directeur de la stratégie, Mme Emmanuelle MUR , responsable des relations institutionnelles.
- Délégation interministérielle au nouveau nucléaire (DINN) : M. Joël BARRE , délégué interministériel au nouveau nucléaire.
- Communes ou intercommunalités concernées par les projets d'EPR2 annoncés : MM. Patrice PHILIPPE , maire de Petit-Caux, Christophe FROMENTIN , vice-président à l'économie de la communauté de communes de Falaises du Talou, Florian BANVILLE , responsable de l'aménagement du territoire à la communauté de communes Falaises du Talou, Mmes Caroline DUHAMEL , maire déléguée de Saint Martin en Campagne, Arlette RENAUD , maire déléguée de Penly, M. Bertrand RINGOT , maire de Gravelines, Mme Magalie DESSEINT , collaboratrice au cabinet de la mairie de Gravelines, Mme Céline LERICQUE , directrice générale des services du syndicat intercommunal à vocation multiples (SIVOM) des Rives de l'Aa et de la Colme, MM. Marcel JACQUIN , maire de Saint Vulbas, Jacques ROLLAND , premier adjoint au maire de Saint Vulbas, Daniel DALLERY , adjoint au maire de Saint Vulbas, Alain GALLU , maire de Pierrelatte.
Mercredi 14 décembre 2022
- Association des représentants des communes d'implantation de centrales et établissements nucléaires (Arcicen) : M. Claude BRENDER , président.
Lundi 19 décembre 2022
- Conseil supérieur de l'énergie (CSE) : M. Jean-Luc FUGIT , président.
- Intercommunalités de France (IDF) : M. Jean RÉVÉREAULT , président de la commission transitions écologiques, Mmes Oriane CÉBILE , conseillère environnement, Montaine BLONSARD , responsable des relations avec le Parlement.
- Confédération générale du travail - Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT-FNME) : Mme Virginie NEUMAYER , déléguée.
- Fédération nationale des mines et de l'énergie - Force Ouvrière (FNEM-FO) : M. Jacky CHORIN , secrétaire fédéral.
- Confédération fédérale de l'encadrement - Confédération générale des cadres Énergies (CFE-CGC) : M. Alexandre GRILLAT , secrétaire national affaires publiques.
- Confédération française démocratique du travail (CFDT) : MM. Julien LAPLACE , élu au comité social et économique central d'EDF et Christophe BÉGUINET , chargé de mission énergie CFDT-CFE.
- Sud-Énergie : M. Bruno BERNARD , porte-parole, Mme Anne DEBREGEAS , porte-parole.
- Orano : M. Pascal AUBRET , directeur de la Business Unit Recyclage d'Orano et directeur de l'établissement Orano La Hague, Mme Morgane AUGÉ , directrice des affaires publiques France.
Mardi 20 décembre 2022
- Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction générale de la prévention des risques (DGPR) : M. Cédric BOURILLET , directeur général de la direction générale de la prévention des risques , Mme Anne-Cécile RIGAIL , cheffe du service des risques technologiques, M. Benoît BETTINELLI , chef de la mission pour la sûreté nucléaire et la radioprotection.
- Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) : M. Guillaume BOUYT , sous-directeur à la sous-direction de l'industrie nucléaire.
- Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) : MM. François ADAM , directeur, Guillaume LEFEBVRE , adjoint au sous-directeur de la qualité du cadre de vie.
- Ministère de la transition écologique et solidaire - Direction de l'eau et de la biodiversité (DEB) : M. Pierre-Édouard GUILLAIN , directeur adjoint.
- Ministère de la Justice - Direction des affaires civiles et du sceau : Mme Marion VANDEVELDE , cheffe du bureau du droit immobilier et du droit de l'environnement.
- Direction de la législation fiscale (DLF) : M. Abderrahmane EL ABIED , chef du bureau fiscalité locale.
- Egis : M. François MARTIN , directeur nucléaire.
Auditions plénières de la commission
Mercredi 14 décembre 2022
Table ronde « Relance du nucléaire » : M. Luc RÉMONT , président directeur général d'EDF, M. Bernard DOROSZCZUK , président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), M. Guillaume DUREAU , président d'Orano Projets SAS, directeur Innovation R&D nucléaire médical, M. François JACQ , administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et M. Thomas VEYRENC , directeur exécutif du pôle stratégie, prospective et évaluation de Réseau de transport d'électricité (RTE).
Mardi 10 janvier 2023
Mme Agnès PANNIER-RUNACHER , ministre de la transition énergétique.
Audition menée par le groupe d'études « Énergie »
Mercredi 14 décembre 2022
M. Michel BADRÉ , président de la commission particulière de la Commission nationale du débat public (CNDP) en charge d'organiser le débat public sur le programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France, dont le projet de construction de deux EPR2 sur le site de Penly, sur le thème : « Relance du nucléaire : les grands enjeux du débat public ».