Rapport n° 358 (2015-2016) de M. Claude NOUGEIN , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 3 février 2016
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INTRODUCTION
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I. DE L'OPÉRATION SERVAL À
L'OPÉRATION BARKHANE
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II. LES FORCES EN PRÉSENCE AU MALI ET LE
PROCESSUS DE PAIX
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III. LE NOUVEAU TRAITÉ DE COOPÉRATION
EN MATIÈRE DE DÉFENSE
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A. UNE COOPÉRATION MILITAIRE
DÉJÀ DYNAMIQUE
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B. LES PRINCIPALES ÉTAPES DE LA
NÉGOCIATION AYANT MENÉ À LA SIGNATURE DU
TRAITÉ
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C. LES PRINCIPAUX APPORTS DU NOUVEAU TRAITÉ
DE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE AVEC LE MALI
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1. Une évolution globale des relations entre
la France et ses partenaires africains qui a déjà conduit
à la signature de huit accords de défense
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2. Un traité qui remplace un accord de
coopération militaire technique devenu obsolète
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3. Un traité qui n'abroge pas l'accord par
échange de lettres de mars 2013
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4. Le champ couvert par le nouveau traité de
coopération militaire
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1. Une évolution globale des relations entre
la France et ses partenaires africains qui a déjà conduit
à la signature de huit accords de défense
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A. UNE COOPÉRATION MILITAIRE
DÉJÀ DYNAMIQUE
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I. DE L'OPÉRATION SERVAL À
L'OPÉRATION BARKHANE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES