LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
1. Présidents des commissions permanentes
Mme Marie-Christine Blandin , présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
M. Jean-Louis Carrère , président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mme Annie David , présidente de la commission des affaires sociales
M. Philippe Marini , président de la commission des finances
M. Daniel Raoul , président de la commission des affaires économiques
M. Jean-Pierre Sueur , président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
M. Raymond Vall , président de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, compétente en matière d'impact environnemental de la politique énergétique
2. Présidents des groupes politiques et assimilés
Mme Éliane Assassi , présidente du groupe Communiste, Républicain et Citoyen (CRC)
M. Didier Guillaume , président du groupe Socialiste et apparentés
M. Jacques Mézard , président du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE)
M. Jean-Vincent Placé , président du groupe Écologiste
Mme Catherine Troendlé , vice-présidente déléguée du groupe Union pour un Mouvement Populaire (UMP)
M. François Zocchetto , président du groupe Union des Démocrates et Indépendants-UC (UCI-UC)
M. Philippe Adnot , délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (RASNAG)
ANNEXE 1 - ÉVOLUTION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU SÉNAT DEPUIS 1959
En application de l'article 8 du règlement, le président du Sénat ne fait partie d'aucune commission permanente et, jusqu'à la résolution du 12 juin 1989, les trois questeurs ne faisaient partie d'aucune commission permanente.
ANNEXE 2 - NOMBRE DE RAPPORTS ADOPTÉS PAR LES COMMISSIONS PERMANENTES DEPUIS 2011
Statistiques établies pour la période du 1 er octobre 2011 au 27 mai 2014
ANNEXE 3 - NOMBRE D'AMENDEMENTS EXAMINÉS PAR LES COMMISSIONS PERMANENTES EN 2012-2013
Statistiques établies pour la période du 1 er octobre 2012 au 30 septembre 2013
