LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
I. AUDITIONS CONDUITES PAR M. DIDIER GUILLAUME, RAPPORTEUR
Mercredi 8 janvier 2014
- UFC Que Choisir : M. Olivier Andrault , chargé de mission agriculture et alimentation ;
- Fédération des entreprises du paysage (UNEP) : MM. Philippe Feugere , vice-président, Gilles Espic , président pour la région Rhône-Alpes et Pierre-Emmanuel Bois , délégué général ;
- Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF) : MM. Patrick Costaz , président, Christophe Serredszum , vice-président, Roland Susse , membre et président de la compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers des experts bois (CNIEFEB) et Mme Sabrina Pocheron , conseil ;
- Association pour la reconnaissance des alternatives aux pesticides (ASPRO PNPP) : MM. Jean-François Lyphout , président, Jean Sabench , responsable de la commission pesticides, Gérard Eripret , membre des Amis de la Terre, Thierry Thevenin , producteur de plantes médicinales et Guy Kastler , délégué général du réseau semences paysannes ;
- Fédération française des commerçants en bestiaux (FFCB) : MM. Gérard Poyer , président, Dominique Truffaut , premier vice-président et Hugues Beyler , directeur ;
- Conseil national de l'alimentation (CNA) : M. Bernard Vallat , président et Mme Véronique Bellemain , adjointe du président ;
- Association permanente des chambres d'agriculture (APCA) : MM. Guy Vasseur , président, Jo Giroud , secrétaire général, Régis Dubourg , directeur, Guillaume Baugin , chargé des relations avec le Parlement et Mme Sophie Clapier , chargée des relations publiques.
Jeudi 9 janvier 2014
- Fédération du négoce agricole : M. Sébastien Picardat , directeur général ;
- FranceAgrimer : M. Eric Allain , directeur général ;
- Agreenium : Mme Marion Guillou , présidente et M. Frédéric Lapeyrie , directeur général ;
- Mouvement de défense des exploitants familiaux ( Modef) : M. Jean Mouzat , président et Mme Isabelle Daugreilh , vice-présidente ;
- Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FN SAFER) : MM. Michel Hyest , président, Michel Heimann , directeur général, Michael Rivier , responsable du département juridique et Mme Sabine Agofroy , chargée des relations avec le Parlement ;
- Fédération nationale des Coopératives d'utilisation de matériel en commun (FNCUMA) : MM. Luc Vermeulen , secrétaire général et Franck Thomas , responsable développement réseau ;
- M. Jean-Pierre Bastié , délégué ministériel pour les Outre-Mer ;
- Institut national de la recherche agronomique (INRA) : MM. François Houllier , président, Hervé Guyomard , directeur scientifique agriculture, Jean-François Launay , directeur de cabinet et François Hequet , conseiller affaires publiques.
Mercredi 15 janvier 2014
- Office de développement de l'Économie Agricole d'Outre-mer (ODEADOM) : Mme Isabelle Chmitelin , directrice ;
- Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces publics (UPJ) : M. Jacques My , directeur général ;
- Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL) : M. Pierre Buisson , président, Mme Anne Daumas-Marchandet , directrice et M. Thierry Coste , conseiller ;
- Réseau CER France : MM. Christophe Lambert , président et Philippe Boulet , directeur ;
- Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) : M. Bertrand Hervieu , vice-président.
Table ronde « Agriculture biologique » :
- Agence Bio : Mme Elisabeth Mercier , directrice ;
- Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB) : Mme Stéphanie Pageot , présidente et M. Julien Adda , délégué général ;
- Syndicat national des entreprises bio (Synabio) : Mme Cécile Lepers , déléguée générale.
Table ronde « collectivités territoriales » :
- Association des maires de France (AMF) : M. Martial Saddier , Député-Maire de Bonneville, vice-président de l'AMF, Mme Charlotte de Fontaines , conseillère technique et M. Alexandre Touzet , chargé des relations avec le Parlement ;
- Association des maires ruraux de France (AMRF) : M. Dominique Bidet , vice-président ;
- Assemblée des communautés de France (ADCF) : M. Jean-Luc Guilhot , président de la communauté de communes du canton d'Aurignac, vice-président de l'ADCF chargé des politiques agricoles, Mme Corinne Casanova , vice-présidente de la communauté d'agglomération du Lac du Bourget, vice-présidente de l'ADCF chargée de l'urbanisme et de la biodiversité, ; MM. Christophe Bernard , secrétaire général, Philippe Schmit , délégué général adjoint, et Atte Oksanen , chargé des relations avec le Parlement ;
- Association des départements de France (ADF) : MM. Georges Labazée , Sénateur, président du conseil général des Pyrénées Atlantiques, vice-président de l'ADF, Benjamin Eloire , conseiller technique ; Philippe Herscu , chef de service et Mme Marylène Jouvien , chargée des relations avec le Parlement ;
- Association des régions de France (ARF) : M. Gérard Leras , vice-président de la région Rhône-Alpes, président du groupe de travail foncier agricole de l'ARF, et Mme Marielle Abric , chargée des relations avec le Parlement.
Jeudi 16 janvier 2014
- Association de coordination technique pour l'industrie alimentaire (ACTIA) : MM. Didier Majou , directeur général, Jean-Robert Geoffroy , directeur général de l'ADRIA et Mme Sabrina Pocheron , conseil ;
- Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) : MM. Stéphane Gin , président du comité agricole, Christophe Delcamp , directeur adjoint, Didier Vernhes , chargé de mission et Jean-Paul Laborde , directeur des affaires parlementaires ;
- Confédération française du commerce interentreprises (CGI) : MM. Hugues Pouzin , directeur général, Cyril Galy-Dejean , responsable des affaires publiques et Mme Delphine Kosser-Glories , responsable des affaires juridiques et économiques ;
- Médiateur des relations commerciales agricoles : MM. Francis Amand , médiateur des relations commerciales agricoles, Pierre Debrock et Robert Deville , médiateurs délégués ;
- Union des industries de la protection des plantes (UIPP) : M. Nicolas Kerfant , vice-président, Mmes Eugénia Pommaret , directrice générale et Méryl Offroy , consultante ;
- Section nationale des fermiers métayers (SNFM) de la FNSEA : Mmes Sylvie Le Brun , présidente et Agnès Laplanche , juriste.
Mercredi 22 janvier 2014
- IBMA France : M. Charles Vaury , secrétaire général ;
- Institut de l'élevage : MM. Martial Marguet , président, André Le Gall , chef de département et Mme Anne-Charlotte Dockes , responsable de service ;
- Autorité de la Concurrence : Mmes Virginie Beaumeunier , rapporteure générale, Juliette Thery-Schultz , rapporteure générale adjointe, Géraldine Rousset , rapporteure et M. David Viros , chef du service du président ;
- Société des agriculteurs de France (SAF) : MM. Bernard Peignot , Vice-Président, Patrick Ferrere , délégué général et Mme Sophie Lange , juriste ;
- Fédération nationale des coopératives laitières (FNCL) : M. Dominique Chargé , président et Mme Carole Humbert , chargée de mission ;
- Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) : MM. Marc Mortureux , directeur, Martial Mettendorf , directeur général adjoint et Mme Alima Marie , directrice de l'information, de la communication et du dialogue avec la société ;
- Syndicat national des inspecteurs de santé publique vétérinaire (SNISPV) : MM. Norbert Lucas , président, Laurent Lasne , permanent et Benoît Assemat , administrateur, ancien président ;
- Confédération nationale des producteurs de vins et eaux de vie de vin à appellations d'origine contrôlées (CNAOC) : MM. Bernard Farges , président et Eric Tesson , chargé des affaires juridiques et fiscales ;
- Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS) : M. Pierre Migot , directeur des études et de la recherche ;
- Direction générale de l'alimentation (DGAL) : M. Patrick Dehaumont, directeur général et Mme Emmanuelle Soubeyran , chef du service de la prévention des risques sanitaires de la production primaire ;
- Coop de France : MM. Philippe Mangin , président, Jacques Poulet , directeur du pôle animal, Vincent Magdelaine , directeur, Mmes Chantal Chomel , directrice des affaires juridiques et fiscales et Irène de Bretteville , chargée des relations institutionnelles.
Jeudi 23 janvier 2014
- Interprofession bétail et viande (Interbev) : MM. Guy Hermouet , Président de la section bovins, Emmanuel Coste , Président d'Interbev ovins, Yves Berger, directeur général et Mme Marine Colli , chargée des relations avec le Parlement ;
- Confédération paysanne : Mme Marie-Noëlle Orain , secrétaire générale, MM. Mikel Hiribarren , secrétaire général, Jacques Bonati , juriste et Mme Sylvie François , animatrice nationale ;
- Ministère des outre-mer : Mme Nathalie Infante , conseillère technique chargée des affaires européennes agriculture et pêche et M. Nicolas Mazières , conseiller chargé des relations avec le Parlement au cabinet de M. le ministre et M. Arnaud Martrenchar , chef du bureau des politiques agricoles et rurales à la direction générale des outre-mer (DGOM) ;
- Fédération nationale des chasseurs (FNC) : MM. Benoît Chevron , président de la Fédération départementale des chasseurs de la Marne et membre du bureau de la FNC et Thierry Coste , conseiller ;
- Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral (SNVEL) : MM. Claude Andrillon , vice-président et Eric Lejeau , secrétaire général ;
- Syndicat national des vétérinaires conseil (SNVECO) : Mme Corinne Jaureguy , présidente ;
- Centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL) : MM. Thierry Roquefeuil , président, Benoît Mangenot , directeur général et Mme Marie-Pierre Vernhes , directrice des affaires publiques.
Mardi 28 janvier 2014
- Conseil supérieur du notariat (CSN) : MM. Jean-Claude Papon et René Le Fur , notaires, Mmes Françoise Peythieux , juriste et Christine Mandelli , administrateur chargée des relations avec les institutions ;
- Association Nationale de la Pharmacie Vétérinaire d'Officine (ANPVO) Union Nationale de la Pharmacie Vétérinaire d'Officine (UNPVO) et Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF) : MM. Jacky Maillet président de l'ANPVO, Guy Barral , président de l'UNPVO, Philippe Gaertner , président de la FSPF, et Pascal Perez , consultant ;
- France nature environnement (FNE) : M. Jean-Claude Bevillard , vice-président, Mmes Juliette Marsaud , coordinatrice du réseau forêt et Morgane Piederrière , chargée des relations institutionnelles.
Mercredi 29 janvier 2014
- Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) : Mme Mireille Riou-Canals , directrice générale et M. Jean-Luc Gonzales , conseiller ;
- Association nationale des industries alimentaires (ANIA) : MM. Bruno Hot , président de la commission agriculture et échanges extérieurs, Jérôme Breysse , directeur, Mmes Diane Doré , directrice échanges extérieurs et agriculture et Dafina Bikova , responsable juridique ;
- Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) : MM. Bruno Dupont , président, Louis Orenga , directeur général et Daniel Sauvaitre , secrétaire général ;
- Jeunes Agriculteurs (JA) : MM. François Thabuis , président, Thomas Diemer et Antoine Daurelle , administrateurs, Romain Quesnel , juriste et Axel Bigot , chargé des affaires publiques ;
- Fédération nationale des producteurs de lait (FNPL) : MM. Thierry Roquefeuil , président, Patrick Ramet , premier vice-président et Gilles Psalmon , directeur.
- Coordination rurale : M. François Lucas , premier vice-président ;
- FGA-CFDT : M. Frédéric Malterre , secrétaire national et Mme Annabel Foury , secrétaire fédérale, conseillère économique ;
- Fédération nationale de la propriété privée rurale (FNPPR) : MM. Bruno de la Roche Saint André , président et Bruno Ronssin , directeur ;
- Groupement national interprofessionnel des semences et plants (GNIS) : MM. Daniel Segonds , président et François Burgaud , directeur des relations extérieures.
Table ronde « enseignement agricole » :
- Association pour la promotion de l'enseignement et de la formation agricoles publics (Fédération APREFA) : MM. Franck Constantin , président et Cyril Samson , secrétaire général ;
- Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) : M. Philippe Poussin , secrétaire général ;
- Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) : MM. Brice Pourcet , président et Hervé Bizard , directeur ;
- Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (MFR) : MM. Xavier Michelin , président et Serge Cheval , directeur ;
- Syndicat national de l'enseignement technique agricole public (SNETAP) : M. Jean-Marie Le Boiteux , secrétaire général, Mme Sylvie Debord , secrétaire générale adjointe, MM. Gérard Pigois , et Bruno Polack , membres du bureau national ;
- Syndicat CGT du ministère de l'agriculture et de ses établissements publics (SYAC-CGT) : M. Thomas Vancouleur .
Mercredi 5 février 2014
- Fédération nationale des entrepreneurs des territoires (FNEDT) : MM. Gérard Napias , président et Patrice Durand , directeur ;
- Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) : M. Jean-Louis Gérard , sous-directeur ;
- Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) : M. Henri Nallet , président et ancien ministre de l'agriculture ;
- Système U : MM. Serge Papin , président directeur général et Pascal Millory , directeur commercial ;
- Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire (SIMV) : MM. Jean-Louis Hunault , président et Christian Bourgeois , vice-président ;
- Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA) : M. Gérard Pelhate, président, Mme Isabelle Puret , responsable du service assujettissement et gestion des entreprises et M. Christophe Simon , chargé des relations parlementaires ;
- Fédération nationale des industries laitières (FNIL) : M. Jehan Moreau , directeur ;
- Institut national de l'origine et de la qualité (INAO) : M. Jean-Luc Dairien , directeur et Mme Véronique Fouks , responsable du service juridique et international ;
- Comité de liaison des interprofessions agricoles et alimentaires (CLIAA) : MM. Jérôme Agostini , directeur du comité national des interprofessions des vins d'appellation d'origine (CNIV), Jean-Luc Gosselin , directeur du comité national interprofessionnel de la pomme de terre (CNIPT), Hervé Le Stum , directeur d'intercéréales, Jean-Marc Vasse , directeur de Val'Hor, Mme Céline Clerc , responsable des affaires juridiques du centre national interprofessionnel de l'économie laitière (CNIEL), M. Pierre Morrier , et Mme Amélie Bouviala , conseils ;
- Association générale des producteurs de blé (AGPB) : MM. Philippe Pinta , président, Pierre-Olivier Drege , directeur général et Mme Camille Tubiana , responsable juridique et des relations institutionnelles ;
- Fédération française des producteurs d'oléagineux et protéagineux (FOP) : MM. Gérard Tubery , président, Grégoire Dublineau , directeur général et Mme Carine Bonafos , chargée d'études ;
- Association générale des producteurs de maïs ( AGPM) : M. Arnaud Rondeau , vice-président et Mme Céline Duroc , directrice adjointe.
- Association de coordination technique agricole (ACTA) : MM. Jacques Lemaître , président et Philippe Levouvey , directeur ;
- Consommation logement et cadre de vie (CLCV) : M. Charles Pernin , chargé de mission.
Jeudi 6 février 2014
- Assemblée permanente des chambres de métiers et d'artisanat (APCMA) : MM. Alain Griset , président, François Moutot , directeur général et Mme Béatrice Saillard , directeur des relations institutionnelles ;
- Fédération du commerce et de la distribution (FCD) : MM. Jacques Creyssel , délégué général, Mathieu Pecqueur , directeur agriculture et qualité, et Antoine Sauvagnargues , responsable des affaires publiques ;
- Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) : MM. Jean-Bernard Bayard , vice-président, Jean-Louis Chandelier , directeur, Laurent Woltz , chef du service juridique et fiscal et Mme Nadine Normand , chargée des relations avec le Parlement ;
- Eurodom : M. Benoît Lombrière , délégué général adjoint et Mme Laetitia Delamaisonneuve , chargée des relations avec le Parlement ;
- Semences paysannes : M. Guy Kastler et Mme Roxane Mitralias ;
- Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires (CSOV) : MM. Michel Baussier , président et Jacques Guérin , vice-président.