Rapport général n° 148 (2012-2013) de MM. Yann GAILLARD et Aymeri de MONTESQUIOU , fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2012
Disponible au format PDF (459 Koctets)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
-
I. LA MISSION « CULTURE » EN
2013
-
A. LA MISSION « CULTURE »
CONTRIBUE AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
-
B. UN EFFORT FINANCIER GLOBAL MAINTENU
-
A. LA MISSION « CULTURE »
CONTRIBUE AU REDRESSEMENT DES COMPTES PUBLICS
-
II. ANALYSE PAR PROGRAMME
-
A. LE PROGRAMME 175
« PATRIMOINES »
-
1. Les crédits du patrimoine monumental en
forte baisse
-
2. Seuls les crédits de l'architecture
augmentent au sein du programme
-
3. Les crédits affectés aux
patrimoines des musées de France sous la contrainte
-
4. La forte diminution des crédits du
patrimoine archivistique traduit l'achèvement de la construction du site
de Pierrefitte-sur-Seine
-
1. Les crédits du patrimoine monumental en
forte baisse
-
B. LE PROGRAMME 131
« CRÉATION »
-
C. LE PROGRAMME 224 « TRANSMISSION
DES SAVOIRS ET DÉMOCRATISATION DE LA CULTURE »
-
A. LE PROGRAMME 175
« PATRIMOINES »
-
I. LA MISSION « CULTURE » EN
2013
-
EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
-
LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
-
EXAMEN EN COMMISSION