Projet de loi de finances pour 2007 : Sport, jeunesse et vie associative

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Rapport général n° 78 (2006-2007) de M. Michel SERGENT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2006

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
    
    • A. ARCHITECTURE DE LA MISSION
      
      • 1. Structuration en programmes
        
      • 2. Les changements de périmètres
        
    • B. LES CRÉDITS, FONDS DE CONCOURS, DÉPENSES FISCALES ET PLAFONDS D'EMPLOIS DE LA MISSION
      
      • 1. Les crédits (+ 3,15 %), les fonds de concours et le Centre national pour le développement du sport (CNDS)
        
      • 2. Les dépenses fiscales : 971 millions d'euros, soit un montant supérieur à celui des crédits de paiement
        
      • 3. Les plafonds d'emplois : 7.292 ETPT (+ 143 par rapport à 2006)
        
    • C. L'ADAPTATION À LA LOLF
      
      • 1. Une réorganisation administrative effective depuis le 1er janvier 2006
        
      • 2. La LOLF sur le terrain
        
        • a) Un effort de formation payant pour près des trois quarts des agents
          
        • b) Des efforts restent à faire sur plusieurs points
          
  • II. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
    
    • A. PROGRAMME 219 « SPORT »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'investissement
          
        • c) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
        
    • B. PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de fonctionnement
          
        • b) Les dépenses d'intervention
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
        • a) Les objectifs
          
        • b) Les indicateurs
          
      • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
        
    • C. PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE »
      
      • 1. Principaux chiffres
        
      • 2. Justification des crédits
        
        • a) Les dépenses de personnel
          
        • b) Les autres dépenses
          
      • 3. Objectifs et indicateurs
        
      • 4. Principales observations de votre rapporteur spécial
        
• LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION