Projet de loi de finances pour 2006 : Sport, jeunesse et vie associative

Rapport général n° 99 (2005-2006) de M. Michel SERGENT , fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005

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• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
• PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA MISSION
  
  • I. PRÉSENTATION GLOBALE DES EMPLOIS ET DES CRÉDITS
    
    • A. PLAFOND D'EMPLOIS ET CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2006
      
    • B. UN PÉRIMÈTRE BUDGÉTAIRE SENSIBLEMENT ÉLARGI
      
  • II. STRATÉGIE ET ARCHITECTURE
    
    • A. DU POINT DE VUE BUDGÉTAIRE
      
      • 1. Le rattachement à deux documents de politique transversale
        
      • 2. Les 28 budgets opérationnels de programme
        
    • B. DU POINT DE VUE ORGANISATIONNEL
      
      • 1. La réorganisation de l'administration centrale
        
      • 2. La poursuite de la mise en oeuvre de la stratégie ministérielle de réforme
        
  • III. EXÉCUTION SUR LES EXERCICES 2004 ET 2005
    
• DEUXIÈME PARTIE : LE PROGRAMME 219 « SPORT »
  
  • I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS ET DES OPÉRATEURS
    
    • A. DES MOYENS BUDGÉTAIRES CONSOLIDÉS EN HAUSSE
      
    • B. LA SUCCESSION DU FNDS, ENJEU D'UNE NÉCESSAIRE CLARIFICATION DES RESPONSABILITÉS
      
  • II. STRUCTURE, CONTENU ET FINANCEMENT DES ACTIONS
    
  • III. OBJECTIFS ET INDICATEURS
    
    • A. HUIT OBJECTIFS
      
    • B. TREIZE INDICATEURS
      
  • IV. JUSTIFICATION DES CRÉDITS AU PREMIER EURO PAR ACTION
    
    • A. PROMOTION DU SPORT POUR LE PLUS GRAND NOMBRE : 48,5 MILLIONS D'EUROS
      
      • 1. Les crédits demandés en 2006
        
      • 2. La prise en compte de certains publics cibles et les difficultés parfois rencontrées
        
      • 3. Les progrès inégaux de la gestion des fédérations sportives
        
    • B. DÉVELOPPEMENT DU SPORT DE HAUT NIVEAU : 112,3 MILLIONS D'EUROS
      
      • 1. Les dépenses de fonctionnement et d'investissement
        
      • 2. Les dépenses d'intervention
        
    • C. PRÉVENTION PAR LE SPORT ET PROTECTION DES SPORTIFS : 15,4 MILLIONS D'EUROS
      
      • 1. Les crédits demandés en 2006
        
      • 2. La lutte contre le dopage, une oeuvre de long terme qui pâtit encore du manque de coordination internationale
        
    • D. PROMOTION DES MÉTIERS DU SPORT : 16,16 MILLIONS D'EUROS
      
• TROISIÈME PARTIE : LE PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE »
  
  • I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
    
    • A. STRATÉGIE ET ÉVOLUTION DES CRÉDITS
      
    • B. EMPLOIS ET OPÉRATEUR
      
  • II. STRUCTURE, CONTENU ET FINANCEMENT DES ACTIONS
    
  • III. OBJECTIFS ET INDICATEURS
    
    • A. HUIT OBJECTIFS
      
    • B. ONZE INDICATEURS
      
  • IV. JUSTIFICATION DES CRÉDITS AU PREMIER EURO PAR ACTION
    
    • A. DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE : 12,7 MILLIONS D'EUROS
      
    • B. PROMOTION DES ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : 52,9 MILLIONS D'EUROS
      
    • C. PROMOTION DES ACTIONS EN FAVEUR DE L'ÉDUCATION POPULAIRE : 45,5 MILLIONS D'EUROS
      
    • D. PROTECTION DES JEUNES : 5,14 MILLIONS D'EUROS
      
    • E. PROMOTION DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT ASSOCIATIF : 8,9 MILLIONS D'EUROS
      
• QUATRIÈME PARTIE : LE PROGRAMME 210 « CONDUITE ET PILOTAGE DE LA POLITIQUE DU SPORT, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE »
  
  • I. PRÉSENTATION ET EFFECTIFS
    
    • A. UN PROGRAMME SURDIMENSIONNÉ
      
    • B. ÉVOLUTION DES EMPLOIS ET DES CRÉDITS
      
      • 1. Ventilation et évolution du plafond d'emplois
        
      • 2. Personnels hors plafond employés par le ministère
        
      • 3. Evolution des crédits
        
  • II. STRUCTURE, CONTENU ET FINANCEMENT DES ACTIONS
    
  • III. OBJECTIFS ET INDICATEURS
    
    • A. CINQ OBJECTIFS
      
    • B. NEUF INDICATEURS
      
  • IV. JUSTIFICATION DES CRÉDITS AU PREMIER EURO PAR ACTION
    
    • A. PERSONNEL DES TROIS PROGRAMMES : 361,6 MILLIONS D'EUROS
      
    • B. RECRUTEMENT, FORMATION ET ACTION SOCIALE : 4,9 MILLIONS D'EUROS
      
    • C. LOGISTIQUE, INVESTISSEMENT ET MOYENS GÉNÉRAUX : 55,4 MILLIONS D'EUROS
      
• LES MODIFICATIONS ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION