B. UNE ÉNERGIQUE REPRISE DES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT ET DE FONCTIONNEMENT MATÉRIEL DES ARMÉES APRÈS LEUR CHUTE D'UN TIERS AU COURS DE LA DÉCENNIE 90
La diminution du budget des armées, appréhendée en euros constants 2003, a frappé pour l'essentiel les dépenses d'équipement des titres V et VI et les dépenses de fonctionnement matériel de la 4 ème partie du titre III. L'ensemble de ces dépenses, y compris les transferts de crédits d'équipement au CEA et au BCRD est en effet passé de 23,2 milliards d'euros constants en 1991 à un point bas de 15,8 milliards d'euros en 2001, soit une diminution de près d'un tiers sur la décennie. Les seules dépenses d'équipement du titre V ont été réduites de près de 6 milliards d'euros constants au cours de la même période et les crédits de fonctionnement matériel des armées de 1,2 milliard d'euros constants.
Cette réduction des dépenses d'équipement et de fonctionnement matériel est très supérieure à l'augmentation des autres dépenses du titre III qui regroupent pour l'essentiel les charges de personnel et sociales. Cette augmentation s'élève en effet à 2 milliards d'euros sur l'ensemble de la période et est particulièrement marquée à partir de 1998 du fait de la professionnalisation des armées.
La sévère réduction des dépenses d'équipement et de fonctionnement matériel des armées, dont les conséquences à court terme sur la disponibilité des matériels, et à long terme sur les délais de livraisons de nouveaux équipements, n'ont fait que s'aggraver, a pris fin en 2003. En effet, en 2003, les crédits d'équipement du ministère de la défense ont augmenté de 3,1 %, de 4,6 % en 2004 et de 1,9 % en 2005.
Il faut du temps pour inverser les tendances lourdes du budget de la défense et, en particulier, l'accroissement du poids relatif des dépenses de fonctionnement au détriment des dépenses en capital depuis 1990.
Les tableaux et graphiques suivants présentent l'évolution des crédits et dépenses de la défense en euros constants 2003.
Evolution des crédits et dépenses de la défense
(en millions d'euros constants 2003)
* estimations
Le graphique précédent met en évidence la diminution importante de dépenses réelles d'équipement jusqu'en 2003, puis leur reprise.
Aux conséquences matérielles sur l'exécution des programmes d'armement, il convient d'ajouter les effets graves à long terme des réductions des dépenses de recherche et de développement. Elles sont passées de 4,6 milliards d'euros en 1993, à moins de 3 milliards d'euros en 1999. Ces réductions ont affecté tout particulièrement les « études amont » dont la délégation générale à l'armement (DGA) s'est en partie désengagé avec la suppression de sa direction de la recherche et de la technologie. Depuis 2003, les crédits alloués à la recherche et au développement ont connu une nette reprise, au delà même de ce que prévoyait la LPM, dans la mesure où les 200 millions d'euros alloués au BCRD n'étaient pas initialement prévus par la loi de programmation.