ANNEXE
1. Personnalités auditionnées par le rapporteur
Union sociale pour l'habitat (USH)
- Mme Dominique Dujols ; directrice des relations institutionnelles et du partenariat ;
- Mme Florence Slove ; directrice des affaires juridiques et fiscales ;
- M. Raphaël Besozzi , conseiller technique.
Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)
M. Jean-Marc Lamere , délégué général ;
- M. Claude Delpoux , directeur assurances de biens et de responsabilité ;
- M. Jean-Claude Laborde , sous-directeur, conseiller parlementaire.
Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)
- M. Guy Vasseur , président de la commission environnement ;
- M. Guillaume Baugin , chargé des relations avec le Parlement.
Assemblée des départements de France (ADF)
- M. René Beaumont , président de l'institution Saône-Doubs ;
- Mlle Marie Jouvien , chargée des relations avec le Parlement.
Union des Industries chimiques (UIC)
- M. Jean-Michel Uytterhaegen , directeur du département technique ;
- M. Alain Pierrat , sécurité industrielle, département technique ;
- Mme Valérie Boiron , juriste, département technique.
2. Déplacement en Seine-Maritime le vendredi 11 avril 2003
Réunion de travail : personnes rencontrées
- M. Charles Revet , sénateur, président du Conseil général de la Seine-Maritime ;
- M. Jean Aribaud , préfet de la région Haute-Normandie ;
- M. Morel , secrétaire général de la Préfecture ;
- M. Debray , directeur de la DATEF (aménagement du territoire et finances) ;
- Mme Meier , directrice du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile de la Préfecture ;
- M. Yves Rauch , directeur départemental de l'équipement adjoint ;
- M. Bruno Dumont , chef du service environnement ;
- M. Laurent Lagonotte , stagiaire de l'ENA ;
- M. Lebret , directeur du service géologique régional de Haute-Normandie ;
- M. Pajaniradja , délégué départemental de Météo-France ;
- M. Manier , directeur du Centre d'études techniques de l'équipement (CETE) ;
- Mme Tromas , responsable de la Délégation interservices de l'Eau ;
- M. Daras , vice-président de la fédération, secrétaire du SAGE du Cailly et du bassin versant du Haut Cailly ;
- M. Cortinovis , vice-président de la fédération, président du syndicat de bassin versant de l'Austreberthe ;
- M. Tugaut , vice-président de la Fédération, vice-président du syndicat de bassin versant de la Lézarde ;
- M. Morin , président du Syndicat de bassin versant de la Varenne ;
- Mme Lebourg , président du syndicat de bassin versant de la Saône-Vienne-Scie ;
- M. Foulex , directeur de la Fédération ;
- M. Topin , ingénieur de bassin versant de la Lézarde ;
- M. Hauchard , ingénieur du bassin versant de la Lézarde ;
- Mlle Briel de la Fédération de l'eau ;
- Mme Godot , juriste du cabinet SOGETI ;
- M. Chauvet , conseiller général de Buchy ;
- Mme Marquet du service de l'eau au Conseil général ;
- M. Peralta , maire de Gruchet-le-Valasse ;
- M. Farge , directeur de l'association des maires.
Visite de l'Usine de Grande-Paroisse (Grand-Quevilly)
- M. Jean-Pierre Debin , directeur ;
- Mme Valérie Abel , responsable de la communication.
Rencontre avec les services de l'Etat
- M. Philippe Guignard , directeur de la DRIRE ;
- M. Jean-Pierre Guerin, inspecteur des installations classées.
Audition des « Verts de Haute-Normandie »
- M. Jean-Pierre Girod , vice-président du Conseil régional ;
- M. Guillaume Grima , secrétaire général.