Avis n° 157 (2013-2014) de Mme Renée NICOUX et M. Gérard CÉSAR , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 21 novembre 2013
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AVANT-PROPOS
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I. L'AGRICULTURE FRANÇAISE FACE À DE
MULTIPLES DÉFIS
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A. LE DÉFI DE LA MISE EN oeUVRE DE LA FUTURE
POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE.
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B. CONCILIER PERFORMANCE ÉCONOMIQUE ET
PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE.
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A. LE DÉFI DE LA MISE EN oeUVRE DE LA FUTURE
POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE.
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II. UN REMODELAGE DES SOUTIENS PUBLICS À
L'AGRICULTURE, QUI PRÉSERVE LES PRIORITÉS DE LA POLITIQUE
AGRICOLE
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A. DES AVANTAGES FISCAUX RABOTÉS
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B. UNE RÉDUCTION DES CRÉDITS
BUDGÉTAIRES COMPENSÉE PAR DES CRÉDITS EUROPÉENS DU
PROGRAMME 154.
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C. LE PROGRAMME 149 : UNE NOUVELLE AMBITION
POUR LA FORÊT.
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D. LE PROGRAMME 206 : UNE PRIORITÉ
MAINTENUE À LA SÉCURITÉ SANITAIRE.
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E. LE PROGRAMME 215 ET LES MOYENS DE
FONCTIONNEMENT DES OPÉRATEURS : UNE APPROCHE PLUS
RÉALISTE.
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F. LE COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE
« DÉVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL » : DES
RESSOURCES NOUVELLES AFFECTÉES À L'INTERVENTION ÉCONOMIQUE
EN FAVEUR DES FILIÈRES.
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A. DES AVANTAGES FISCAUX RABOTÉS
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III. LES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS.
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A. L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE : UNE PROGRESSION
CONTINUE.
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B. L'AGROALIMENTAIRE : SECTEUR
STRATÉGIQUE ET PRIORITÉ DU REDRESSEMENT PRODUCTIF.
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A. L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE : UNE PROGRESSION
CONTINUE.
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I. L'AGRICULTURE FRANÇAISE FACE À DE
MULTIPLES DÉFIS
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES