Interventions de M. Dany WATTEBLED

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 et 19 janvier 2022)]

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Discussion générale:

P. 558 (texte intégral du JO)

Article 1er bis (Élargissement du périmètre des prescripteurs de l'activité physique adaptée et extension du champ des bénéficiaires de la prescription)

P. 568 (texte intégral du JO)
P. 569 (texte intégral du JO)
P. 572 (texte intégral du JO)
P. 573 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 172 rectifié (Activité physique et sportive - Titre sport)

P. 595 (texte intégral du JO)

Article 10 bis A (Création d'une société commerciale pour négocier les droits audiovisuels)

P. 707 (texte intégral du JO)
P. 713 (texte intégral du JO)