Interventions en séance publique de M. Michel VASPART

Liste par séance  (session 2015-2016) :

Liste par projet ou proposition de loi :

• Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (première lecture)
  
  
• Proposition de loi visant à instaurer des contrats territoriaux de développement rural (première lecture)
  
  
• Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (première lecture)
  
  
• Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (commission mixte paritaire)
  
  
• Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (commission mixte paritaire)
  
  
• Projet de loi de finances pour 2016 (première lecture)
  
  
• Proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées, sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle (première lecture)
  
  
• Proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (première lecture)
  
  
• Proposition de loi pour l'économie bleue (première lecture)
  
  
• Proposition de loi modifiant la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République pour permettre de rallonger d'un an le délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités (première lecture)
  
  
• Proposition de loi pour l'économie bleue (commission mixte paritaire)
  
  
• Projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels (première lecture)