Interventions de M. Jean-Pierre SUEUR

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT

première lecture

[11 mai 2004]

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Discussion générale:

Explications de vote sur l'ensemble :

Avec le groupe socialiste, votera ce texte à regret. Déplore que la suggestion de permettre à chaque groupe de présenter les propositions de loi de son choix lors des journées parlementaires réservées ne soit pas examinée. (texte intégral du JO)