Interventions de M. Bruno SIDO (jeudi 18 juillet 2019)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question d'actualité au Gouvernement sur l'agriculture

PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉNERGIE ET AU CLIMAT n° 2019-1147 (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 3 terdecies - Amendements n° 70 rectifié ter et n° 436 rectifié ter (Pollution engendrée par les carburants des navires - Calcul des droits de port - Intégration)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.