Interventions de M. Philippe RICHERT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AUTORISER LA RESTITUTION PAR LA FRANCE DES TÊTES MAORIES

première lecture

[n° 2010-501 (29 juin 2009)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 1er (Texte modifié par la commission) (Sortie des collections des têtes maories conservées par les musées de France)

Position de la commission sur les amendements n° 2 et 3 de M. Richard Tuheiava. (texte intégral du JO)

Intitulé de la proposition de loi

Position de la commission sur l'amendement n° 1 de M. Richard Tuheiava. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :