Interventions de M. Christian PONCELET (mardi 18 septembre 2007)

Séance du mardi 18 septembre 2007

• Intervention 1

Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2006-2007

• Intervention 2
• Intervention 3

Procès-verbal

• Intervention 4

Décès d'un sénateur

• Intervention 5

Décès d'anciens sénateurs

• Intervention 6

élection de sénateurs

• Intervention 7

Contestation de l'élection d'un sénateur

• Intervention 8

Vacance du siège d'un sénateur décédé

• Intervention 9

Démission d'un sénateur

• Intervention 10

Désignation de sénateurs en mission

• Intervention 11

Demande d'autorisation d'une mission d'information

• Intervention 12

Organismes extraparlementaires

• Intervention 13

Décisions du conseil constitutionnel

• Intervention 14

Dépôt de rapports en application de lois

• Intervention 15

Candidatures à des commissions

• Intervention 16

Conférence des présidents

• Intervention 17

Rappels au règlement

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Rappel au règlement

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

PROJET DE LOI RELATIF À LA NATIONALITÉ DES ÉQUIPAGES DE NAVIRES n° 2008-324 (dossier législatif)

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.