Interventions de M. Christian PONCELET (mardi 6 janvier 2004)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 6 janvier 2004

Hommage aux victimes d'un tremblement de terre et aux victimes d'une catastrophe aérienne

Rappel au règlement

PROJET DE LOI PORTANT TRANSPOSITION D'UNE DIRECTIVE ÉTABLISSANT UN CADRE POUR UNE POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE L'EAU n° 2004-338 (dossier législatif)

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