Interventions de M. Jean-Pierre MOGA

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28 et 30 octobre 2020)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 7878 (texte intégral du JO)

Article 14 bis (Congé d'enseignement et de recherche)

P. 8137 (texte intégral du JO)

Article 22 (Habilitation à légiférer par ordonnance)

P. 8165 (texte intégral du JO)
P. 8167 (texte intégral du JO)