Interventions de M. Alain MARC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA LIBERTÉ DE LA CRÉATION, À L'ARCHITECTURE ET AU PATRIMOINE

deuxième lecture

[n° 2016-925 (24 et 25 mai 2016)]

Rechercher une intervention :

Article 2 (Définition des objectifs de la politique en faveur de la création artistique)

. (texte intégral du JO)

Article 20 (art. L. 510-1, L. 522-1, L.522-5, L. 522-7, L. 522-8, L. 523-4, L. 523-7, L. 523-8, L. 523-8-1 et L. 523-8-2 [nouveaux], L. 523-11, L. 523-13 et L. 541-1 à L. 541-9 du code du patrimoine - Politique scientifique archéologique et régime juridique des biens archéologiques)

. (texte intégral du JO)

Article 22 (Texte non modifié par la commission) (Coordination concernant l'intitulé du livre VI du code du patrimoine)

. (texte intégral du JO)

Article 33 bis A (art. L. 553-1 du code de l'environnement - Encadrement pour des motifs patrimoniaux de l'implantation d'éoliennes)

. (texte intégral du JO)

Article 33 bis (art. L. 214-17 du code de l'environnement - Préservation des moulins protégés au titre du patrimoine)

. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :