Interventions de Mme Valérie LÉTARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (2 décembre 2008)]

Deuxième partie :

Solidarité, insertion et égalité des chances :

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-183 : coordination ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 74 (Renforcement de la convergence tarifaire et de la rationalisation des coûts dans les établissements médico-sociaux financés par l'Etat)

Avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-159 de Mme Isabelle Pasquet. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 74

Avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-160 de Mme Isabelle Pasquet (possibilité pour les régies de quartier d'obtenir un agrément dérogatoire permettant de bénéficier d'exonérations fiscales). (texte intégral du JO)

Article 76 bis (Création d'un document de politique transversale relatif à la politique de l'égalité entre les femmes et les hommes)

Réponse à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à propos de l'avenir du service des droits des femmes et de l'égalité. (texte intégral du JO)