Interventions de M. Serge LARCHER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2010-788 (28 et 29 septembre 2009)]

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Articles additionnels après l'article 16

Favorable à l'amendement n° 683 de M. Claude Lise (compétence du conseil général de la Martinique en matière de transports interurbains). (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 19

Son amendement n° 688 : développement de l'usage des transports maritimes dans les départements d'outre-mer ; retiré. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 23

Son amendement n° 672 : modalités d'encadrement de l'implantation des centrales photovoltaïques ; rejeté. (texte intégral du JO)