Interventions de M. Pierre LAFFITTE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT

première lecture

[11 mai 2004]

Discussion générale:

Définition du règlement des assemblées parlementaires par Eugène Pierre en 1902. Hommage au travail du rapporteur. Nécessaire prise en compte de la loi organique portant réforme de la durée du mandat et de l'élection des sénateurs. Regret de l'élimination par la commission de nombreuses dispositions. Proposition d'organisation de grands débats de fond au Sénat. Rôle du Sénat. (texte intégral du JO)