Interventions de Mme Mireille JOUVE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024

première lecture

[n° 2018-202 (6 février 2018)]

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Discussion générale:

P. 930 (texte intégral du JO)
P. 931 (texte intégral du JO)

Article 3 (Dérogation générale aux interdictions et restrictions en matière d'affichage et de pavoisement au profit des couleurs olympiques et paralympiques)

P. 965 (texte intégral du JO)

Article 6 (Consultation du public sur les impacts environnementaux des projets, plans ou programmes nécessaires à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques)

P. 975 (texte intégral du JO)
P. 976 (texte intégral du JO)

Article 10 ter (art. 53 de la loi n° 2017-257 du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain - Charte d'insertion et de responsabilité sociale de la société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) et élargissement de ses missions au réaménagement des ouvrages à l'issue des Jeux Olympiques et Paralympiques)

P. 981 (texte intégral du JO)

Article 17 bis (Rapport au Parlement - Rémunérations et comité d'éthique du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques)

P. 990 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 17 bis - Amendement n° 29 rectifié bis (Rapport au Parlement - Avancement de l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)

P. 990 (texte intégral du JO)
P. 991 (texte intégral du JO)