Interventions de M. Loïc HERVÉ

Discussion générale:

Article 3 bis A (Revaloriser le rôle du médecin coordonnateur en EHPAD et USLD)

Article 3 bis B (Texte non modifié par la commission) (Mesures visant à lever certains freins dans le fonctionnement des Sisa)

Article 3 bis C (Mesures visant à lever certains freins dans le fonctionnement des Sisa)

Article 3 bis D (Création de la fonction d'infirmier référent)

Article 3 bis (Intégrer les professionnels de la médecine scolaire dans les communautés professionnelles territoriales de santé)

Article 4 (Accroître la participation des établissements de santé à la permanence des soins)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 21 rectifié bis, n° 31 rectifié quater et n° 199 rectifié (Conditionnement de la délivrance des autorisations d'activités de soins à la participation à la permanence des soins)

Article additionnel après l'article 4 - Amendements n° 111 et n° 227 (Régime de responsabilité des professionnels de santé participant à la régulation du SAS ou du SAMU)

Article 4 bis (Supprimé) (Renforcer la permanence des soins ambulatoires)

Article additionnel après l'article 4 bis - Amendement n° 103 rectifié quater (Organisation d'astreintes par les cabinets et MSP membres des CPTS visant la prise en charge des soins non programmés)

Article 5 (Extension du contrat d'engagement de service public)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 18 rectifié (Obligation de réaliser le troisième cycle des études médicales dans la même zone géographique que le deuxième cycle)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 165 et n° 228 (Extension des aides pouvant être accordées par les collectivités aux étudiants de médecine générale aux autres spécialités et aux étudiants de chirurgie dentaire)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 62 rectifié (Demande de rapport sur l'élargissement du CESP aux étudiants en orthophonie)

Article 5 bis (Renforcer la prise en compte des besoins de santé du territoire dans la détermination du nombre d'étudiants admis à poursuivre des études de santé)

Article 5 ter (Supprimé) (Renforcer la prise en compte des besoins de santé du territoire dans la détermination du nombre d'étudiants admis à poursuivre des études de santé)

Article 5 quater (Supprimé) (Précision des modalités d'affectation des stages de quatrième année de diplôme d'études spécialisées de médecine générale)

Article additionnel après l'article 5 quater - Amendement n° 4 rectifié ter (Organisation des stages au niveau national)

Article 5 sexies (Texte non modifié par la commission) (Expérimenter l'orientation des lycéens résidant dans un désert médical vers les études de santé)

Article additionnel après l'article 5 sexies - Amendement n° 140 (Demande de rapport portant sur la création d'une année préparatoire aux études de médecine dans les lycées de zones sous-denses)

Article additionnel après l'article 5 sexies - Amendement n° 123 rectifié (Demande de rapport portant sur la filière santé mise en place par l'agence régionale de santé des Hauts-de-France)

Article 6 (Diverses mesures portant sur la gouvernance et l'organisation territoriale de l'hôpital public)