Interventions de M. Pierre HÉRISSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION SUR LA COMMUNICATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR SA STRATÉGIE POLITIQUE ANNUELLE POUR 2009

première lecture

[30 avril 2009]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Texte de la proposition de résolution européenne

Son amendement n° 2 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 4 ; adopté. Position de la commission sur l'amendement n° 1 de M. Michel Billout. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 3 et 5 ; adoptés. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 6 et 7 ; adoptés. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 8 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 9 ; adopté. (texte intégral du JO)