Interventions de Mme Véronique GUILLOTIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION

première lecture

[n° 2021-502 (17 et 18 février 2021)]

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Discussion générale:

P. 1162 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 178 rectifié (Équipes de soins choisies par les patients - Reconnaissance et coordination)

P. 1175 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 1 rectifié quater, n° 59 rectifié ter, n° 79, n° 135 et n° 177 rectifié (Professions de santé - Exercice en pratique avancée - Infirmiers anesthésistes - Intégration)

P. 1177 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 2 - Amendements n° 37 rectifié et n° 180 rectifié bis (Prescription des substituts nicotiniques - Extension aux pharmaciens - Autorisation)

P. 1183 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies B (supprimé) (Dérogation au parcours de soins lorsqu'un patient est adressé par une sage-femme)

P. 1192 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 47 rectifié quinquies, n° 50 rectifié quater, n° 56 rectifié quater, n° 90 rectifié ter, n° 184 rectifié bis et n° 200 rectifié bis (Dispositifs médicaux et aides techniques - Prescription par les ergothérapeutes - Autorisation)

P. 1199 (texte intégral du JO)

Article 4 bis (supprimé) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention individuelle de bénévoles dans les établissements de santé)

P. 1205 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 4 quater - Amendements n° 6 rectifié ter, n° 46 et n° 185 rectifié ter (Praticiens salariés d'un établissement de santé privé à intérêt collectif (ESPIC) - Dépassements d'honoraires - Autorisation)

P. 1209 (texte intégral du JO)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

P. 1212 (texte intégral du JO)
P. 1218 (texte intégral du JO)
P. 1219 (texte intégral du JO)

Article 10 (Lutte contre les abus liés à l'intérim médical)

P. 1258 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis - Amendements n° 38 rectifié et n° 186 rectifié (Agence régionale de la santé - Évaluation des besoins de formation de professionnels de santé de la région - Rapport)

P. 1266 (texte intégral du JO)