Interventions de M. Francis GRIGNON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI MODIFIANT LA LOI DU 17 JANVIER 2001 RELATIVE À L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE.

commission mixte paritaire

[n° 2003-707 (22 juillet 2003)]

Explications de vote sur l'ensemble :

Ses expériences dans le domaine de l'archéologie préventive. Réforme indispensable. Absence de remise en cause du service public. Rééquilibrage du financement en faveur des zones rurales. Le groupe UMP votera ce projet de loi (texte intégral du JO)