Interventions de M. Adrien GOUTEYRON (mardi 16 mai 2006)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 16 mai 2006

PROCÈS-VERBAL

DEMANDE D'AUTORISATION DE MISSIONs D'INFORMATION

PROJET DE LOI EXEMPTIONS FISCALES EN FAVEUR DES ÉTABLISSEMENTS CULTURELS n° 2006-613 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET L'AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE RELATIF AU CENTRE SPATIAL GUYANAIS (ENSEMBLE TROIS ANNEXES) n° 2006-615 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET L'AGENCE SPATIALE EUROPÉENNE RELATIF AUX ENSEMBLES DE LANCEMENT ET AUX INSTALLATIONS ASSOCIÉES DE L'AGENCE AU CENTRE SPATIAL GUYANAIS (ENSEMBLE TROIS ANNEXES), n° 2006-614 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE L'ACCORD DE SIÈGE ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA COMMUNAUTÉ DU PACIFIQUE n° 2006-611 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'ADHÉSION À LA CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE CONTRÔLE DES SYSTÈMES ANTISALISSURE NUISIBLES SUR LES NAVIRES (ENSEMBLE QUATRE ANNEXES ET DEUX APPENDICES), ADOPTÉE À LONDRES LE 5 OCTOBRE 2001 n° 2007-9 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DU PROTOCOLE N° 14 À LA CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTÉS FONDAMENTALES, AMENDANT LE SYSTÈME DE CONTRÔLE DE LA CONVENTION n° 2006-616 (dossier législatif)

PROJET DE LOI AUTORISANT L'APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA FRANCE ET LE CHILI EN MATIÈRE FISCALE n° 2006-612 (dossier législatif)

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