Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 11 octobre 2016)

Séance du mardi 11 octobre 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Publication du rapport d’une commission d’enquête

• Intervention 3

Saisine du Conseil constitutionnel

• Intervention 4

Dépôt de documents

• Intervention 5

Questions orales

• Intervention 6

Question orale sans débat sur l'interprétation de la notion de redevance dans la cohabitation intergénérationnelle

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur l'épargne des personnes handicapées

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la protection des données de santé

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur la carte vitale pour les retraités français vivant dans l'Union européenne

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur le suivi médical post-professionnel des ouvriers d'Etat malades de l'amiante

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la situation des masseurs-kinésithérapeutes

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la situation des orthophonistes en Loir-et-Cher

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur le certificat de décès au domicile

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la retraite complémentaire des élus locaux

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur les problématiques phytosanitaires relatives aux buis

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur les personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté de Seine-Maritime

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la ligne Nantes-Bordeaux

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur les inondations en Seine-et-Marne

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur les situations de contentieux entre Pôle Emploi et des artistes intermittents

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les collaborateurs occasionnels du service public experts judiciaires

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les antennes locales de France 3

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le nouveau dispositif de la procédure de rétablissement personnel

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les compétences des stations classées en matière de tourisme

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les eaux pluviales urbaines

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements dans les services postaux à Creil

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur l'implantation des nouveaux offices de notaire

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la généralisation des moyens dématérialisés de déclaration et de paiement des impôts

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur les surcoûts liés à l'insularité et les dotations pour les îles bretonnes

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur la situation des sites papetiers Stora Enso à Corbehem et ArjoWiggins à Wizernes

• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la scolarisation des enfants de deux ans

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Fin de section

• Intervention 85

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.