Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 4 novembre 2014)

Séance du mardi 4 novembre 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Démission d’un sénateur

• Intervention 3

Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution

• Intervention 4

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 5

Questions orales

• Intervention 6

Question orale sans débat sur les mesures pour recenser les faux résidents secondaires suisses

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur le financement de l'aide individuelle de solidarité par les départements et la compensation de l'état

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la pénurie de médicaments

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le plan de redressement de la mutuelle des étudiants

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la mise en sécurité et la modernisation du centre hospitalier universitaire Dupuytren de Limoges

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur les agences CARSAT de Normandie

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat relative au rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur le redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la piétonnisation des voies sur berges

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur les dispositifs de rénovation thermique des bâtiments portés par les collectivités territoriales

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les conditions de la privatisation de l'aéroport de Toulouse-Blagnac

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la modernisation des transports du quotidien en Île-de-France

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur le transfert du prélèvement au titre du Fonds national de garantie individuelle des ressources à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité additionnelle

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les conditions de répartition territoriale des mineurs isolés étrangers

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur les effectifs du service de la nationalité des Français nés et éablis hors de France

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur l'encadrement des loyers dans les communes des Hauts-de-Seine

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les enfants et les familles sans logement en Île-de-France

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Fin de section

• Intervention 64

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.