Interventions de M. Bernard FRIMAT (mardi 23 juin 2009)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Question orale avec débat de Mme Marie-Lise Campion sur la protection de l'enfance

Fin de section

Transmission d'un projet de loi

Transmission d'une proposition de loi

Dépôt d'une proposition de résolution

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Renvoi pour avis

Dépôt de rapports

Dépôt de textes de commissions

Dépôt d'un rapport d'information

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.