Interventions de M. Jean-Claude ETIENNE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UNE PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ ET FACILITANT LA RÉORIENTATION DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2009-833 (11 février 2009)]

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Discussion générale:

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

  Demande de renvoi à la commission :

Article 1er (Création d'une première année commune aux études de santé et de nouvelles voies de réorientation des étudiants ayant choisi ce cursus)

Position de la commission sur les amendements n° 25, 26 et 27 de M. François Autain, n° 8, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 11 et 12 de M. Serge Lagauche et n° 24 de Mme Françoise Férat. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er

Position de la commission sur l'amendement n° 18 de M. Serge Lagauche (intégration dans le système LMD des formations paramédicales post-baccalauréat). (texte intégral du JO)

Article 2 (Entrée en vigueur des dispositions de l'article 1er)

Son amendement n° 6 ; adopté. (texte intégral du JO)
Position de la commission sur les amendements n° 29 de M. François Autain et n° 20 de M. Serge Lagauche. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 2

Position de la commission sur les amendements n° 21 et 22 de M. Serge Lagauche. (texte intégral du JO)