Interventions de M. Jérôme DURAIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT DIVERSES MESURES TENDANT À RÉGULER « L'HYPER-FRÉQUENTATION » DANS LES SITES NATURELS ET CULTURELS PATRIMONIAUX

première lecture

[21 novembre 2019]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 15928 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 3 rectifié bis (Atterrissage d'aéronef à des fins de loisirs dans les zones de montagne - Interdiction)

P. 15929 (texte intégral du JO)