Interventions de M. Alain DUFAUT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (29 novembre et 9 décembre 2003)]

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Deuxième partie :

  Anciens combattants :

Anniversaires à célébrer en 2004. Progrès accomplis. Date commémorative de la guerre d'Algérie. Processus de décristallisation. Amélioration de la situation des veuves d'anciens combattants. Indemnisation des orphelins de victimes du nazisme. Le groupe UMP votera ce projet de budget. (texte intégral du JO)

  Sports :

Vertus du sport. Manque de reconnaissance. Augmentation des moyens consacrés au sport. Concertation. Actions destinées à la jeunesse indûment supportées par le ministère. Capacité d'investissement limitée. Sortie du dispositif des emplois-jeunes. Contrats d'insertion dans la vie sociale, CIVIS. Encouragements nécessaires à la pratique sportive des jeunes filles sans restrictions religieuses. Fonction sociale du sport. Décentralisation insuffisante. Le groupe UMP votera ce projet de budget. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Articles non rattachés :

Art. additionnels après l'art. 69 nonies