Séance du jeudi 11 juin 2009

Procès-verbal

Décision du Conseil constitutionnel

Conférence des présidents

Rappel au règlement

Rappel au règlement

Question orale avec débat de Mme Bernadette Dupont sur le plan autisme 2008-2010

Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat

Questions d'actualité au Gouvernement

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