Interventions de M. Michel DOUBLET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2004

première lecture

[n° 2003-1311 (25 novembre et 2 décembre 2003)]

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Première partie :

Art. additionnels après l'art. 6

Deuxième partie :

  Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales - Budget annexe des prestations sociales agricoles :

Inquiétude des agriculteurs. Réaffirmation des grandes priorités de la politique agricole. Versement en une seule fois de la dotation aux jeunes agriculteurs. Mise en place des contrats d'agriculture durable : exemple de la Charente-Maritime. Disparition du Fonds national pour le développement des adductions d'eau, FNDAE. Situation des maisons familiales rurales. Souhait d'un renforcement de l'AOC pour le cognac. Confiscation de la quasi-totalité des fonds d'ARVALIS. Votera ces crédits. (texte intégral du JO)