Interventions de M. Claude DOMEIZEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI PORTANT CRÉATION D'UNE PREMIÈRE ANNÉE COMMUNE AUX ÉTUDES DE SANTÉ ET FACILITANT LA RÉORIENTATION DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2009-833 (11 février 2009)]

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Article 1er (Création d'une première année commune aux études de santé et de nouvelles voies de réorientation des étudiants ayant choisi ce cursus)

Soutient l'amendement n° 11 de M. Serge Lagauche ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 2 (Entrée en vigueur des dispositions de l'article 1er)

Favorable aux amendements n° 6 de la commission, n° 1 de la commission des affaires sociales saisie pour avis, n° 3 de M. Jean Milhau, n° 7 de M. Philippe Darniche et n° 19 de M. Serge Lagauche. (texte intégral du JO)