Interventions de M. Denis DETCHEVERRY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2006

première lecture

[n° 2005-1719 (7 et 11 décembre 2005)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Outre-mer :

Gestion optimisée des finances de l'Etat par l'application de la LOLF. Votera ce budget. Avenir de l'outre-mer français lié à la mise en place de politiques de coopération. Inertie de la coopération régionale à Saint-Pierre-et-Miquelon. Relations avec le Canada. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Art. 61 (Plafonnement de certains avantages fiscaux concernant l'impôt sur le revenu)

Soutient l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-332 (exclusion de la loi Malraux du dispositif de plafonnement) ; devenu sans objet. Rôle essentiel du dispositif Malraux dans la restauration des centres-villes historiques. (texte intégral du JO)