Interventions de M. Jean DESESSARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (27 novembre, 1er et 9 décembre 2008)]

Deuxième partie :

Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitations aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Compte spécial : Avances au fonds d'aide à l'acquisition des véhicules propres :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Travail et emploi :

Son intervention. Les sénateurs Verts ne voteront pas les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 79 (Mesures en faveur de la formation et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés)

Article additionnel après l'article 81

Articles non rattachés :

Articles additionnels après l'article 55 quinquies