Interventions de Mme Monique de MARCO

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE ET RENFORCEMENT DE LA RÉSILIENCE FACE À SES EFFETS

première lecture

[n° 2021-1104 (14 et 15 juin 2021)]

Rechercher une intervention :

Article 1er (Information du consommateur sur l'empreinte environnementale des produits et services)

P. 4798 (texte intégral du JO)

Article 2 (Affirmer le rôle de l'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie scolaire)

P. 4814 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 409 (Plan national de sensibilisation à la transition écologique - Mise en place)

P. 4823 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 410 (Schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) - Sensibilisation au développement durable - Fixation d'objectifs aux régions)

P. 4824 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 411 rectifié (Annonceur - Contribution sur les dépenses de communication commerciale numérique - Création)

P. 4877 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 12 - Amendements n° 868 rectifié, n° 1740 et n° 1962 rectifié bis (Cessions des biens de scénographie de l'État et des collectivités de leurs établissements publics - Bénéficiaires - Extension aux professionnels de la recyclerie culturelle)

P. 4938 (texte intégral du JO)